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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2306454_20230818
18 août 2023
18 août 2023
présence de Mme Gaillard, greffière d'audience, Mme Vaccaro-Planchet a lu son rapport et entendu les observations de Me Brillat, représentant les requérants, qui a repris ses écritures et celles de Me Houmer
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2504709_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
. ; - et celles de Me Houmer pour l’Université Côte d’Azur. Les 17 et 23 septembre 2025 deux notes en délibéré non communiquées ont été enregistrées pour Mme B....
Source officielle3ème chambre
DTA_2106530_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Houmer pour la société Enedis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aecd
14 mars 2008
14 mars 2008
représentée par Maître Pascal GARCIA, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE PARTIES CONVOQUEES LE : 10 juillet 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Février 2008 Présidée par Madame Hélène HOMS
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da13
25 mars 2011
25 mars 2011
SAINT-ETIENNE substitué par Me Olivier DUBOST, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Juillet 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Février 2011 Présidée par Hélène HOMS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110276
4 mai 2017
4 mai 2017
X... et l'association Solidar 'hom. Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508572_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A B, ressortissant syrien, né le 21 octobre 1987 à Homs en Syrie, est entré en France le 7 juillet 2016 sous couvert d'un visa long séjour en qualité de conjoint de français.
Source officielleSécurité sociale
616307fe5a67331bacec3c5a
7 juin 2011
7 juin 2011
PARTIES CONVOQUÉES LE : 27 Septembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Hélène HOMS
Source officielleSécurité sociale
61637730f6919f4eda2c3826
8 juin 2010
8 juin 2010
PARTIES CONVOQUÉES LE : 5 août 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 mai 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d23
28 novembre 2006
28 novembre 2006
2006DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Octobre 2006COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e6
8 mars 2007
8 mars 2007
EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Janvier 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0514DEC007803101
14 mai 2002
14 mai 2002
Secretary of State for the Environment, Transport and the Regions ex parte Spath Holme Ltd [2000] 3 WLR 141).
Source officielleChambre 4 SB
62c7c9b7cb8dca058e3e79f6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 07 Juillet 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/03639 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HOHY
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1710426-1793058
20 juin 2006
20 juin 2006
; Carl Henrik Ehrenkrona , Agent , Karin Renman, Mattias Falk, Petra Herzfeld Olsson , Advisers ; Applicants : Percy Bratt, Jan Södergren , Counsel , Gustav Herrlin, Tina Holm
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2600441_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Il précise que le seul but de l’opération est d’éviter que l’association Le sens de la vis puisse acquérir le bien en litige ; - les observations de Me Houmer, représentant le département du Finistère
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2521521_20250804
4 août 2025
4 août 2025
B et Mme C, qui reprend ses écritures, - les observations de Me Houmer, qui reprend l'argumentation développée dans le mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2521618_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Kusza, - les observations de Me Marques, représentant Mme B, qui reprend ses écritures, - les observations de Me Houmer, qui reprend l'argumentation développée dans le mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbba
11 avril 2011
11 avril 2011
* * * * * Monsieur Jean-Paul Y... et Madame Maria, Luisa X... se sont mariés le 18 mars 1972 à L'HORME (Loire), sans contrat préalable.
Source officielle3ème chambre A
5fca717d3488da5d5cdd1c80
15 octobre 2020
15 octobre 2020
17 Septembre 2020 Date de mise à disposition : 15 Octobre 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie ESPARBES, président - Catherine CLERC, conseiller - Hélène HOMS
Source officielleSécurité sociale
6163de18e9a173d6d859cbf2
23 mars 2010
23 mars 2010
DEMAHIS, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 17 septembre 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 février 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Hélène HOMS
Source officiellePage 12 sur 42