recours, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, comme la Caisse et lui-même le soutenaient, l'artériographie litigieuse n'était pas pratiquée au moyen d'une sonde guidée

Z..., dont l'activité principale était celle de charpentier, n'avait pas depuis cette date suivi de recyclage concernant le guidage des grues, la cour d'appel a ajouté aux textes légaux une condition qu'ils

A..., épouse d'une personnalité guinéenne, arrivant de Conakry par vol régulier d'Air France ; " que la Cour constate que sa première version était toute autre, puisqu'il a déclaré aux services de police

Michael GUIDEZ, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Michael GUIDEZ, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

TRANSPORTS GUIDEZ ------------------------ N° RG 24/01271 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NV2F ------------------------ DU 23 AVRIL 2025 ------------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

X..., courait sur la chaussée en poussant son cyclomoteur pour tenter de provoquer l'allumage du moteur et était un conducteur qui, un doigt sur la manette des gaz et les mains sur le guidon, pilotait

K..., de nationalité guinéenne, qui avait déposé une demande d'asile auprès de la préfecture, a fait l'objet, le 3 novembre 2017, de décisions de transfert aux autorités italiennes et d'assignation à résidence

[L], de nationalité guinéenne, a été placé, à son arrivée à l'aéroport de [Localité 9], en zone d'attente, à la suite d'un refus d'entrée sur le territoire national, en raison d'un passeport non conforme

sociale) ; 2 / que la cour d'appel aurait dû rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si les manquements de l'employeur aux règles de sécurité constatés par l'inspecteur du travail, (absence de guide

janvier 1998) de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1 / qu'en s'abstenant de rechercher si le document ou "guide

novembre 2001) que la ville de Meaux a conclu avec la société Centre d'information, d'édition de publicité (CIEP), un contrat de concession d'édition et de régie publicitaire concernant l'édition du guide

C... a confié à la SCP A..., Guizette et Z..., commissaires-priseurs (la SCP) assistés d'un expert, M.

mise en cause de cet assureur, la cour d'appel a méconnu les textes et le principe ci-dessus mentionnés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Calixte X..., au guidon

[W] [D] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de Rhône-Alpes Auvergne

[P], de nationalité guinéenne, en situation irrégulière sur le territoire français, a été placé en rétention administrative sur le fondement d'une obligation de quitter le territoire français du 26 décembre

augmentations intempestives au regard de la politique du groupe, que la direction régionale intervient pour planifier les recrutements, organiser la formation et uniformiser la gestion, qu'il existe un guide

Le SDIS a été renvoyé devant le même tribunal du même chef, pour avoir engagé du personnel dans une mission de reconnaissance inutile et selon un protocole différent de celui du guide national de référence