Elle soutient que les moyens soulevés par la commune de Gelles ne sont pas fondés.

avril 1997), statuant en référé, que la société civile immobilière (SCI) Immogel ayant acquis de la société civile immobilière (SCI Maber Immobilier des locaux qui ont été donnés à bail à la société Gel

né le 31 Mai 1941 à CASABLANCA (MAROC) ... ... 34980 ST GELY DU FESC représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de la SCP MELMOUX, avocats au barreau de MONTPELLIER substitué

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2021, le centre hospitalier Alès Cévennes, représenté par Me Gely, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante

Y.... * * * Maître CHASTENET DE GERY est avocat inscrit au barreau de Saint-Denis de la Réunion et exerce cette profession à titre libéral.

X... a été engagé par contrat à durée indéterminée, à compter du 5 janvier 2009, par la société Gery manutention ; que par courrier en date du 29 janvier 2009, l'employeur lui a signifié la rupture de

Par un arrêt n° 22NT03375 du 10 octobre 2023, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté l'appel formé par la société Gelis France contre ce jugement.

GEMY [Localité 3] C/ M.

au taux légal à compter de l'acte introductif d'instance, les refusant pour la période comprise entre la clôture du compte courant et cet acte judiciaire, au motif qu'entre-temps le compte avait été "gelé

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE SALOMEZ ET GERY SONT PROPRIETAIRES DE LOTS CONTIGUS DANS UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements GELLE, dont le siège social

DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/07330 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PGVP SAS GERLY ROAD C/ [U] APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Par une requête enregistrée le 21 octobre 2025, la société anonyme (SA) Gelae représentée par la SELAS M2C Avocat demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la cotisation foncière

Par un mémoire enregistré le 6 octobre 2023, la commune de Gelos déclare accepter le désistement. Vu les autres pièces du dossier.

Gelas et Fils, - les conclusions de M.

après annexés : Attendu qu'ayant relevé que la promesse de vente avait été conclue pour une période de quarante cinq jours prenant fin le 25 mars 2005 et retenu qu'il suffisait de constater que la SCI Gella

la minute ne comporte pas la signature du magistrat qui l'a rendu ; - le trottoir devant la grille de la gendarmerie n'a pas été salé alors que les températures restaient basses avec de fréquentes gelées

Article 2 : Les conclusions de la commune de Gelles présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.