B... un rôle "direct ou indirect dans l'opération incriminée" ; "aux motifs propres que Jean-Antoine B... fait valoir qu'au jour de la dénonciation, Daniel A... et Raymond F... connaissaient la fausseté

, dans leur plainte avec constitution de partie civile, déposée le 12 août 1986, l'usage de faux résultant de l'utilisation par le maire, à l'appui de son arrêté du 8 janvier 1986, du plan dont la fausseté

animosité personnelle constitue une information légitime dans le cadre de relations commerciales ; que Y... doit être admis au bénéfice de la bonne foi ; "alors que la connaissance par le prévenu de la fausseté

service de Gérard Y..., reconnaissait spontanément avoir rédigé un faux à la demande de son employeur en sachant que ce document serait produit en justice ; "qu'il a réitéré sa connaissance de la fausseté

falsifiés devant la Cour de Toulouse ; que, préalablement à l'arrêt de cette Cour, le tribunal correctionnel avait condamné Pierre Z... pour faux et usage de faux par jugement du 5 décembre 1997 ; que la fausseté

confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction de Saint-Nazaire ; "aux motifs que l'infraction d'usage de faux suppose nécessairement que son auteur ait eu connaissance de la fausseté

délit de dénonciation calomnieuse, que les difficultés relevées par le tribunal, tenant d'une part au caractère spontané des dénonciations opérées, d'autre part, à la connaissance par le prévenu de la fausseté

de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les consorts X... ont porté plainte avec constitution de partie civile le 11 avril 1997 du chef de faux et usage, dénonçant la fausseté

, dès lors que sa campagne publicitaire par voie d'affiches et d'articles parus dans la presse locale a convaincu 3000 visiteurs de l'authenticité des oeuvres exposées et que la dénonciation de la fausseté

calomnieuse, Véronique X..., a été déclarée coupable ; que, saisie de l'appel de la prévenue, la cour d'appel prononce par l'arrêt confirmatif attaqué ; Attendu qu'en cet état, et dès lors que la fausseté

; que la cour d'appel a retenu, d'une part, que le notaire n'a pu commettre de faute en faisant état des indications fournies par la société Sofinarex dont rien ne lui permettait de soupçonner la fausseté

perdurer un contentieux dont les années n'ont pu avoir qu'un effet néfaste sur la matérialité des preuves, qu'ainsi il est à regretter que la plainte ait été déposée si tardivement, alors que l'alléguée fausseté

double de celui d'une vente publique) ; que l'adoption de tels motifs par le juge d'instruction dans son ordonnance de non-lieu signifie que la réalité du fait dé-noncé n'est pas établie et que la fausseté

proposés à la vente étaient des faux, l'a alerté immédiatement, le prévenu lui réaffirmant néanmoins leur caractère authentique ; qu'un acheteur d'une galerie parisienne l'a également prévenu de la fausseté

à vil prix ; "alors, enfin, qu'il appartient aux juges du fond de caractériser de manière suffisamment précise la conscience chez l'agent au moment de l'usage des manoeuvres frauduleuses de la fausseté

est établie" ; qu' "aux termes de cet article, la fausseté des faits dénoncés résulte nécessairement d'une décision définitive de non-lieu" ; que "saisis d'une poursuite pour dénonciation calomnieuse

de Mme B... au delà d'un travail de simplification et de facilité administrative développée par les prévenus à la barre ; "1 ) alors que Charles Y... a toujours nié avoir eu connaissance de la fausseté

du délit de dénonciation calomnieuse; que, par un jugement définitif rendu le 21 novembre 1995, cette juridiction, avant de relaxer le prévenu pour absence d'élément intentionnel, a dit que la fausseté