COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny

Portalis 352J-W-B7J-C7ROC N°: 6 Assignation du : 09 Avril 2025 EXPERTISE[1] [1] 3 copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 juillet 2025 par Fanny

■ N° RG 23/58362 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3DEX N° : 1 Assignation du : 31 Octobre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2025 par Fanny

N° : 9-CH Assignation du : 24 Mars 2026 AJ du TJ DE PARIS du 08 Avril 2026 N° C-75056-2026-008544 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Fanny

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Le 10 mai 2016, M. et Mme [N], associés de la société Chez Fanny de [Localité 7] ont cédé leurs parts sociales à trois personnes dont M.

2024 N° RG 20/02516 - N° Portalis DB22-W-B7E-PM2I DEMANDEUR : Madame [B] [H] [R] [X] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 18] (78) [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Fanny

K] CCC Dossier Extrait [12] JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny

Des relations de David Y...et Christine X... sont issus deux enfants : Fanny née le 3 janvier 1998, et Sarah, née le 4 mai 2000.

peuvent, à tout moment, abandonner les voies judiciaires et poursuivre le partage à l'amiable, - dit que les dépens seront employés en frais privilégiés de partage, avec distraction au profit de Me Fanny

supporters dans la partie du Champ-de- Mars comprise entre la place Jacques Rueff (avenue Jacques Bouvard) et l'Ecole Militaire ; 3) l'autorisation accordée à la société X d'occuper le périmètre de la « fan

dans l’affaire opposant : DEMANDEUR Madame [A] [B] [S] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Gestionnaire [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Fanny

AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [X] [K], assistée de Madame Fanny RAYMOND

administratif de Lyon a rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté, en date du 1er août 1985, par lequel le préfet, commissaire de la République du département de l'Ain, a autorisé la société Famy

■ N° RG 25/58319 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBKYW N° : 5 Assignation du : 25 Novembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par Fanny

N° RG 24/55928 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5O27 N° : 4 Assignation du : 19 Août 2024 [1] [1] 1 Copies exécutoires+ 1 CCC délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 janvier 2025 par Fanny

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 15 janvier 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fanny

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny