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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d484c3a68a7746ee74ce38

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 23/07282 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4GGY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [F] [Z] né le 25 Mars 1973 à [Localité 4] (13) demeurant [Adresse 5] représenté par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6718949bd8ceca1cd7019096

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6718949cd8ceca1cd70190a6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ef8

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

] [Adresse 1] Représentée par Me Jacqueline AUSSANT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1638 INTIMES [B] [T] décédé Madame [T] [W] épouse [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Elsa

Source officielle
CA

3e Chambre A

616263c810de15342de14854

Appel

20 février 2014

20 février 2014

la Cour, composée de  : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d11

Appel

25 novembre 2013

25 novembre 2013

RG N : 13/ 00082 AFFAIRE : Mme Elsa X..., M. Paul Y...

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295de4b5292aaa662410

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

à [Localité 8], - une facture de la société ELSA GROUP LIMITED du 08 novembre 2016, libellée au nom de la société ELSA GROUP SAM domiciliée à [Localité 8], en anglais non traduit, - des pièces en anglais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a6

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Décembre 1969 à BOGAS DE CIMA FUNDAO (PORTUGAL) ... 48200 RIMEIZE Rep/ assistant : la SCP CURAT JARRICOT (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Olivier PORTAL (avocat au barreau de MENDE) Madame Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91821

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

.-19240 ALLASSAC représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE Madame Nicole Y... épouse X... de nationalité Française,

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6663f3e35834f400081d80e6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Représentée par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE. M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

661043f4c9ea95b316fe3013

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

RE F E R E N° Du 05 Avril 2024 N° RG 23/00544 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KOJD 54G c par le RPVA le à Me Simon AUBIN, Me Elsa DIETENBECK - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68de08b22efeaecfe684351b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[Y] [M] Représentant : Me Elsa PONCELET, avocat au barreau de TOULON Intimé Aix en Provence, le 1/10/2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de la mise en état, Vu l'article 914

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

686768a5dd25744ff781d57d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Millescamps, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 30 Avril 2024, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame [J] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Elsa

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6879d9f415cca238af935c48

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[C] [M] Représentant : Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu les articles 384, 400 et suivants

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5afddd062d9f810e9fdb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

naissance 1] 1989 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Défaillant *** Nous, Manon MASSE, Juge aux Affaires Familiales, au Tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68df5d6d4a4e15bf2fe4f9c4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de LYON, toque : 713 ******************** Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
TJ

JCP

699f5df4cdc6046d47bb51c6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le : à : - DÉCISION DE CADUCITÉ D’ASSIGNATION D’OFFICE SURENDETTEMENT DU 07 JUILLET 2025 Prononcée au nom du peuple français à l’audience publique du 07 juillet 2025 sous la présidence de Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6711fac87603bf88a188480b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

, avocat au barreau de LYON, toque : 209 Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0e4a0f6350336350358

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

du 13/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) DEFENDEURS Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 7] (94), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Elsa

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88c8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TOUBOUL) C/ Compagnie d’assurance MACIF ( ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa

Source officielle

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