Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00747
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Y... et Z... en qualité de dirigeants sociaux en comblement de l'insuffisance d'actif de la société Eden ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00252
12 mars 2013
12 mars 2013
X..., directeur général de la société Eden studio, s'est rendu acquéreur au prix de 762 245 euros d'une partie des actions détenues par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df06
25 mai 2011
25 mai 2011
L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df15
25 mai 2011
25 mai 2011
L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3b
25 mai 2011
25 mai 2011
L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...
Source officielleciv1
60794bce9ba5988459c43f56
6 décembre 1978
6 décembre 1978
A FAIT EDIFIER EU ENSEMBLE IMMOBILIER PAR L'ENTREPRISE DELMAS-GAUTHIER, DECLAREE PAR LA SUITE EN ETAT DE LIQUIDATION DE BIENS ; QUE, DES MALFACONS ETANT APPARUES, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EDEN-ROC
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00890
23 septembre 2008
23 septembre 2008
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 31 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société civile immobilière Royal Eden
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10356
23 juin 2021
23 juin 2021
[U] [P] et la Sarl Eden, à payer à M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03797_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
, Mme F C, gérante de la SARL Eden et a demandé au tribunal de condamner solidairement la SARL Eden et Mme C, au paiement de l'amende maximale prévue par la loi, ainsi qu'au remboursement des frais d'établissement
Source officielleRéféré président
66feefc2172da17169eb3514
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Localité 10] LES TERRASSES D’EDEN a fait assigner en référé le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 4] A [Localité 10], représenté par son syndic la S.A.S.
Source officielle9ème Chambre JEX
65b405ce753f879640d5f67e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle souligné que la S.A.S EDEN BATIMENT ne prenait pas la mesure des conséquences à son endroit et se refusait à toute communication.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008221946
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 mai et 2 août 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DU NOUVEL EDEN, dont le siège est .
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02838_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Eden a contesté en première instance douze titres émis le 29 mars 2022, portant sur les mois précités.
Source officielle17e Chambre B
6033e044417c1391a2ea63f9
16 mars 2017
16 mars 2017
[H] demande à la cour « d'annuler les sanctions disciplinaires versées aux débats par la société Eden Beach casino ».
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000042013788
17 juin 2020
17 juin 2020
Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Eden Caravaning, Mme A... B... et M. C...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101227_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
La société L'Eden Caraïbes a formé un recours gracieux contre cette décision le 18 juin 2021.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b64e
25 août 2023
25 août 2023
Carine MARCELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0574 Madame [U] [B] [F], représentée par Me Carine MARCELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0574 Monsieur [L] [X], représenté par Me Victor EDOU
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc4c2799a9057d5dcff4
5 mai 2022
5 mai 2022
EDEN FARM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN DEBATS
Source officielleChambre civile TGI
6811b6ee44bf0d1935aefa0c
29 avril 2025
29 avril 2025
SCCV EDEN ROCK COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c9b37fcdc6046d47738c5f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
L'EDEN (SNC), [Adresse 1] 883 263 501 COMPARANT EN PERSONNE Selarl, [R], [A] représentée par Maître Fabienne BARNECHE COMPARANT EN PERSONNE LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE ET DE
Source officiellePage 12 sur 235