Au soutien de ses prétentions, elle produit notamment des photographies comportant les précisions suivantes : « fonds [I] pin apparemment sain : aiguilles vertes, aucun décollement d'écorce (absence d'embolie

Aux termes de l’article L. 167-8 du même code : « Le fait d'avoir, dans les bois et forêts, éhoupé, écorcé ou mutilé des arbres, ou d'en avoir coupé les principales branches, ou d'avoir enlevé de l'écorce

Il écopa de deux peines, de quinze et douze mois d’emprisonnement respectivement, à purger cumulativement.   Le requérant interjeta appel, mais sans succès.

Lors de la visite de reprise, le médecin du travail l'a déclaré « apte à conduire la grue et inapte temporairement à la manutention de la pelle à main pour le nettoyage des écorces ». M.

D... avait négligé ses responsabilités ; qu'il avait non seulement failli à ses obligations de dirigeant en matière de sécurité sur ses salariés, mais qu'il avait aussi écorné l'image de la société Astérion

Il résulte de l'instruction que, lors du dépouillement des votes du bureau n° 1, un bulletin était inséré dans une enveloppe contenant également un trombone de couleur rose et une écorce d'agrume.

peut prétendre à la copropriété du chemin traversant leur parcelle 294 sur la seule base de la photocopie d' un document manuscrit particulièrement ancien dont l' original n' a pas été communiqué, écorné

à la requête de Jean-Noël X..., le 15 janvier 2010, dans la cave située à gauche de l'escalier extérieur de l'immeuble familial qu'un important stock de plomberie y est entreposé de même qu'un tas d'écorces

Par ailleurs, les entretiens d'embauches, l'admission à Ecoris Chambéry pour suivre une formation en BTS informatique ou les démarches administratives et personnelles dont se prévaut M.

dont la situation des requérants a été traitée et que la sécurité juridique et la prévisibilité des principes constitutionnels relatifs à l’indépendance de la justice s’en sont trouvées sérieusement écornées

paiement à ce titre de la somme de 70000 euros motivé comme suit : « - le préjudice commercial subi, la procédure initiée à son encontre étant totalement injustifiée, étant précisé que cette procédure écorne

    Dans le cas d’espèce, la Cour relève que le requérant écopa d’une sanction pécuniaire à l’issue d’une audience qui n’était pas publique et au cours de laquelle celui-ci n’était ni présent

Il en résulte de façon constante que pratiquement tous les animaux présentent des traces de coup de cornes plus ou moins anciennes, que les vaches sont maigres, semi- sauvages et non écornées et que de

[X] relève justement que ce devis comprend des prestations non prévues contractuellement, telles que la plantation d'un cyprès Florence, la mise en place d'écorces de pins en couches de finition sur 14

Y..., ledit fonds n'aurait pas été délaissé et l'image de la marque de la concluante n'aurait pas été écornée » (conclusions, p. 16, alinéa 1er) ; que pour limiter à une somme de 2 000 €, la réparation

... et Madame Z... versent aux débats la main courante du 2 janvier 1997, par laquelle ils se sont plaints au commissariat de police de Vanves des agissements de leurs voisins qui auraient arraché l'écorce

ressort des pièces du dossier que l’étiquetage du complément alimentaire « Glycémie – Naturaphyl » indique qu’il comporte de la « poudre de fruit fenugrec (Trigonella foenum greacum) » et un « extrait d’écorce

son contrat d'apprentissage, dont elle dépend financièrement pour subvenir à ses besoins et qui lui est nécessaire pour pouvoir entamer ses études de " BTS MCO 1ère année " au sein de l'établissement Ecoris