PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Soretti aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile condamne la société Soretti à payer la somme de 3 000 euros à la SCI Désirée

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois n° V 13-23.369, E 13-23.723, H 13-23.955, X 13-24.061 et X 13-24.245 formés par la société Dextre

Paul, Louis, Edouard, demeurant "La Gaverie" Courset (Pas-de-Calais) Desvres, 2°/ Madame C...

d'entraînement (30, 34 ; 31, 33 ; 32, 36) pour régler les longueurs de course des pistons (10, 20) entre leur point mort haut et leur point mort bas, respectivement, en réponse au débit d'écoulement désiré

DECIDE : Article 1er : La requête de l'EURL Desto-K est rejetée.

Par acte du 23 juin 2003 avec effet rétroactif au 1er janvier 2002, la société LE CLOS DES DELICES fut absorbée par la société LE CHATELAIN dont Monsieur Désiré X... est le gérant.

AVAIENT, PAR ACTE NOTARIE DU 10 JUIN 1964, FAIT AVEC STIPULATION D'UN DROIT DE RETOUR, DONATION-PARTAGE DE LEURS BIENS A LEURS TROIS FILS DESIRE, ANDRE ET GILBERT CHACUN DES TROIS PREMIERS LOTS COMPRENANT

La décision déférée doit être rectifiée quant à l'erreur de prénom de Monsieur Jean Désiré X... (noté Jean Denis).

Désiré X... que sur le pourvoi incident relevé par M.

interdiction de voler, mais instaure un âge de cessation d'activité anticipée plus avantageuse, laissant au salarié la faculté de poursuivre son contrat de travail jusqu'à 60 ans, et même au-delà, s'il le désire

B et Me Després, liquidateur judiciaire de la SARL Rolland, à garantir solidairement la société Qualiconsult à hauteur de 95% des sommes mises à sa charge, Me Després, liquidateur judiciaire de la SARL

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Julie COUTANT, avocat au barreau de REIMS, et la SCP BECKER ' SZTUREMSKI ' VAUTHIER ' KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ S.A.

O' RECUP, 'représentée par son administrateur judiciaire, Me [X] [V] (AJASSOCIES)' [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas DESIREE, de la SELASU NICOLAS DESIREE, avocat

quatorze APPELANT : Monsieur Sébastien X... ... 57000 METZ Représenté par Me HELLENBRAND, avocat au barreau de THIONVILLE, substitué par Me BROCHE, avocat au barreau de METZ INTIMEE : SA DEXTRE

Le conseil communautaire de la communauté de communes de Desvres-Samer a approuvé le 14 novembre 2019 le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi).

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Désiré Y..., demeurant à Gallardon (Eure-et-Loir), ..., en cassation d'un jugement rendu

les articles L. 431-2, L. 461-1 et L. 461-5 du code de la sécurité sociale, ensemble l'article 40 de la loi n° 2008-1330 du 23 décembre 1998 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Désiré

La société " Parc éolien du Bois Désiré " a transmis des pièces enregistrées le 27 février 2023.