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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
65af67d6b6c6260008b53066
17 janvier 2024
17 janvier 2024
au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimés : Monsieur [G] [J], représenté par Me Mickael COHEN
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae97603bf88a1884a5b
16 avril 2024
16 avril 2024
déférée à la Cour : Décision du 10 Mai 2023 -Bâtonnier de l'ordre des avocats d'[Localité 5] - RG n° 4273 APPELANT Madame [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante INTIME SCP COHEN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01170
3 décembre 2013
3 décembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Montaigne, Elysée et Richelieu de leur désistement de pourvoi envers la société Archibald, en qualité de liquidateur
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54ff8
1 décembre 1971
1 décembre 1971
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1273 DU CODE CIVIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE COHEN ALORO, VENDEUR, DES
Source officielleChambre 1-5
67f9f706190d73a10ce27e4e
11 avril 2025
11 avril 2025
[F] [G] Représentant : Me Philippe TEBOUL de la SELARL TEBOUL PHILIPPE, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630e5cda3e3d306603683a
11 mai 2012
11 mai 2012
INDIANA RICHELIEU DROUOT exploitant sous l'enseigne 'INDIANA CAFE' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Frédérique ETEVENARD, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af67b5b6c6260008b53056
17 janvier 2024
17 janvier 2024
au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02019076, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimés : Monsieur [M] [O], représenté par Me Mickael COHEN
Source officielleciv1
61372379cd5801467740a3d8
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit de la société Cohen-Scali, société civile professionnelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0dcfc25a97f0381f4fb5
5 mars 2015
5 mars 2015
Localité 2] Représentée et assistée de Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SSCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ SA KBL RICHELIEU
Source officielleChambre civile TGI
6308625b5d4f3fc56380b128
23 août 2022
23 août 2022
: Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2416955_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024, la société de gérance Richelieu transmet au Tribunal une copie de la demande de mainlevée de l'arrêté n° 23.079 formée auprès
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007876195
20 mars 1996
20 mars 1996
du tribunal administratif de Toulouse, ainsi que la délibération du 8 juin 1983 du conseil municipal de Labarthe-Rivière (Haute-Garonne), refusant de classer dans le domaine public communal la rue Richelieu
Source officielle2ème Chambre Cab2
66964154f5112d8edd058135
12 juillet 2024
12 juillet 2024
représentée par Maître Stéphane COHEN.
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e72b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle d'avocats Wizenberg-Cohen-Seat-Grinsnir-Peru
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bb
15 octobre 2008
15 octobre 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Janine BERMOND-AUDINET, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Christine ROCCA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f6
23 mai 2012
23 mai 2012
née le 05 Décembre 1952 à TOULON (83000) ... 91630 MAROLLES EN HUREPOIX comparant en personne, assistée de Me Marie-Dominique HYEST de la SCP COHEN HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE, vestiaire :
Source officielle6ème Chambre
5fddb8576bf0055f1228020e
2 août 2018
2 août 2018
>tribunal de grande instance de LyonH...> a :H...> H...> - constaté que la société KBL Richelieu se désiste de ses poursuites à l'encontre des époux X...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2001640_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
B E, représenté par Me Cohen, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la mise en demeure du 28 novembre 2019 qui lui a été adressée ainsi que la décision du 24 février 2020 rejetant sa
Source officiellesoc
6079b0b29ba5988459c4f7ae
14 décembre 1978
14 décembre 1978
. 122-4 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ACCORDE UNE INDEMNITE POUR RUPTURE SANS CAUSE SERIEUSE A COHEN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f07c078df3795388ea9aee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 3] le 12 Novembre 2024 Appelants : Monsieur [X] [S], représenté par Me Richard ruben COHEN de la SELASU SELASU RICHARD R.
Source officiellePage 12 sur 515