X... aurait ressenti une douleur à la cheville'. Le certificat médical initial faisait état de 'entorse LLE cheville D'.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, en début de matinée, dix personnes se sont introduites dans le bloc opératoire du "centre médico-social de la femme" et se sont enchaînées par les chevilles

Z..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) de la maîtrise d'oeuvre des travaux d'édification d'un chenil, dont l'exécution a été confiée à M.

domicilié [...], 2°/ à Mme Eva X..., domiciliée [...], 3°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié [...], 4°/ à la société De Rien Mon Amour, anciennement dénommée Merci chéri

renseignements ont été recueillis sur le client et que son comportement est suspect ; qu'ayant constaté que la banque n'avait pas vérifié le domicile déclaré de Mme Y... que la cliente n'avait pas demandé de chéquiers

nombre de coups de pieds et de poings d'environ 50 à 100, il était humilié en étant obligé de se mettre nu en étant ligoté et attaché à un arbre et à un autre moment et un autre lieu en ayant les chevilles

elle se disait en mesure de reconnaître ses agresseurs ; elle précisait que le sac à main était en tissu "jean" et qu'il contenait un permis de conduire, des attestations d'assurance automobile, un chéquier

, frappée principalement par Pierre X... puis par Cyrille Z..., présentait de nombreux hématomes et ecchymoses sur le visage et sur le corps ainsi qu'une fracture bimalléolaire avec luxation de la cheville

enlèvement de matière de cet ouvrage ; qu'ainsi, la cour d'appel, en omettant de rechercher si la dépose, le démontage ou le remplacement du ciel de bar, fixé au mur du fond au moyen de vis et de chevilles

n'étaient pas en droit d'exiger des consorts [F] qu'ils coupent les branches empiétant sur la propriété des premiers, et que pour éviter les troubles résultant des chutes de branches, de la présence de chenilles

Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 juin 2004), que Christian Y..., embauché le 2 mai 2000 par la société Cheville

H...     , La société Tran Scorp International, La société Charli Chaussures, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 12 avril 2016, qui a condamné le premier pour contrebande

Pascal X..., ès qualité de liquidateur judiciaire de la Cheville montluconnaise, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Jean Z..., demeurant ..., (Bouches-du-Rhône), 3 / de la société civile immobilière "Les Chevaliers", dont le siège social est ... aux Angles (Gard), 4 / de M. Jacques X..., demeurant ...

Le 6 décembre 2022, la société Pompes funèbres générales Chevallier a été requise sur autorisation du procureur de la République aux fins d'assurer une exhumation. 3.

A... d'ouvrir un compte professionnel et d'obtenir la délivrance de chéquier et carte de crédit, délit reconnu ; - l'escroquerie au préjudice de Citya, agence immobilière en raison de l'usage de faux documents

n'avait pas de reçu et que son travail ne justifiait pas une telle gratification, sans répondre au moyen de Patrick X... tiré de ce que la réalisation de chèques de banque (Mme Y... n'ayant jamais eu de chéquier

de la violation des articles 147, 150 et 460 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré coupable de recel du chéquier