X... de ses demandes, l'arrêt retient que chacun des contrats d'assurance retraite « Castor Madelin » conclu avec la société Lloyds Continental se compose de dispositions générales lesquelles, valant note

durée indéterminée instituant une période d'essai de deux mois, renouvelable une fois par avenant écrit ; que, dans le cadre de sa formation, il a été affecté aux magasins d'Agde de Muret, puis de Castres

Armand, - les observations de Me Castor, représentant M. B, - le préfet de la Seine-Maritime n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

dont sa cliente est propriétaire, détenus par le Centre des finances publiques, SIP Castres : - concernant le studio à usage locatif de 27 m2 situé au rez-de-chaussée (n° d'invariant 0138056A) : 1) le

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Muylder, - les observations de Me Castor, représentant M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Armelle X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société anonyme Castor

B A, assisté par Me Castor, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mai 2023 par lequel la préfète de la Charente l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai de trente jours

X... à payer la somme globale de 2 500 euros à la SCI de Saint Castor et à la SCI Perrier de Saint Castor ; rejette la demande de M.

Madame X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2015, à la suite du refus opposé par maire de Castres à sa demande de la

[R] [L] devant le tribunal judiciaire afin de voir: - Déclarer et juger la demande de la SARL CASEO MAISON DE LA MENUISERIE recevable et bien fondée ; - Condamner Monsieur [R] [L] à payer à la SARL CASEO

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Choucroy, avocat de la société anonyme Nouvelle CARTOR, - les conclusions de M.

Castres-Mazamet.

CDBF - Arrêt - 03/11/1964 - Régie autonome des transports parisiens (RATP) - Gestion des organisations de Castors - n° 15-40

énonce qu'en accordant le 30 septembre 2010 à Mme [T] un permis modificatif portant sur un nouveau tableau de répartition de l'emprise au sol disponible maximale sur chaque lot, la commune de Saint-Cast-le-Guildo

régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées à sa demande de communication d'une copie de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines situées sous la décharge de Castries

X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Mad Cast, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, dont le siège est [...] ,

, aux torts de la société SNJC CASTRO ; - Condamne la société SNJC CASTRO à payer à la SCI RADO, la somme de 561 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - Déboute la société SNJC CASTRO de

C D a déposé en mairie, au nom de la société Prometheus, une demande de permis d'aménager portant sur la création d'un lot à bâtir sur un terrain situé au 3, rue des castors, à Manduel.