Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008168713
19 novembre 2004
19 novembre 2004
siège est Manivet à Condezaygues (47500), l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE-ATLANTIQUE, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300760_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A..., représentée par Me Messerly, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 juillet 2022 par laquelle le chef d’établissement du lycée La Cardinière à Chambéry n’a pas renouvelé son contrat
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68df5bcccf4e7f1c37e1cbbf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
(n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu les articles 377, 381 à 383, 905 du code de procédure civile, Vu
Source officielleChambre 1-2
665eae82b5277b00088941a3
17 avril 2024
17 avril 2024
[G] [C] MACSF - LE SOU MEDICAL Représentés par Me Philippe CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Mme [E] [F] Représentant : Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT
Source officielleChambre 2 A
6a210d7bcdc6046d470994ae
2 juin 2026
2 juin 2026
MMA IARD Représentée par Me Biasantonio CALVANO, avocat au barreau de COLMAR Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Biasantonio CALVANO, avocat au barreau de COLMAR INTIMES
Source officielleciv1
607943469ba5988459c41ce1
3 décembre 1975
3 décembre 1975
SUR LA TROISIEME BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1953, ALINEA 2, DU CODE CIVIL, DANS SA REDACTION ANTERIEURE A LA LOI DU 24 DECEMBRE 1973; ATTENDU QUE CALVIN LEE X...
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a0bc41dcdc6046d4723b8a2
30 avril 2026
30 avril 2026
[S] [Z], représentant la société ATELIER RECTIFICATION DU CALAISIS (SARL), accompagné de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01967_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Aix-Marseille-Provence a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de prescrire une expertise aux fins de constater l’état du parc de stationnement public souterrain Castellane / Cantini
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01210_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
A est propriétaire d'une parcelle cadastrée section A n°1563 à Calviac-en-Périgord, au lieu-dit Les Campagnoles, d'une superficie de 3 340 m².
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ec
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Elle indique que la société Petra e Calcina a dû attendre que les menuiseries, comportant des erreurs de mesure, soit rectifiées par l'appelante.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d26ce5a8ebce715483da
16 octobre 2025
16 octobre 2025
(n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu les articles 377, 381 à 383, 905 du code de procédure civile, Vu le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200603
7 avril 2016
7 avril 2016
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, M. Liénard, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cardini, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200604
7 avril 2016
7 avril 2016
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, M. Liénard, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cardini, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210858
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210857
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:443811.20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu la procédure suivante : Le Syndicat mixte d'élimination et de valorisation des déchets du Calaisis (SEVADEC) a demandé au tribunal administratif de Lille, à titre principal, de prononcer la décharge
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008217369
20 avril 2005
20 avril 2005
l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE-ATLANTIQUE, dont le siège est à La blanchetterie, à Chateau-Thebaud (44690), l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS
Source officiellecr
61372620cd58014677423279
2 septembre 2004
2 septembre 2004
altitude de 429 mètres et le sommet à 550 mètres ; qu'il a relevé : - au bas de la "Mer de Glace" et à une vingtaine de mètres du rocher, l'existence de deux feux de camp mais aucune trace de végétation calcinée
Source officiellecr
61372620cd5801467742327a
2 septembre 2004
2 septembre 2004
de 429 mètres et le sommet à 550 mètres ; qu'il a relevé : - au bas de la "Mer de Glace" et à une vingtaine de mètres du rocher, l'existence de deux feux de camp mais aucune trace de végétation calcinée
Source officielleChambre 1-9
5fda9e74dabe4d2edc2f0786
13 juin 2019
13 juin 2019
C02GR327DV11 est la propriété de la société TECHNIC RENOVATION, -ordonner la distraction de la montre Rolex or rosé, de la saisie conservatoire pratiquée le 26 juin 2015 par le ministère de la SCP CALVIN-GHIANDAI
Source officiellePage 12 sur 137