provoquant ainsi la cessation de paiement de sa cliente, dès lors contrainte au dépôt de bilan ; que dès lors, en ne s'interrogeant pas, comme l'y invitaient pourtant les époux Y..., sur l'incidence de la brusque

après la rupture du contrat sur les boutiques et les articles vendus, de signes distinctifs Pronuptia sans vérifier si ce délai n'était pas nécessaire à l'écoulement des marchandises Pronuptia après la brusque

procédure civile; alors enfin, que, dans ses écritures l'employeur avait soutenu que la rupture des relations contractuelles était imputable au comportement fautif de la salariée qui, sans motif, avait brusquement

révocation "ad nutum" ne peut être prise en considération que si le dirigeant a pu se faire entendre par le conseil d'administration avant qu'il soit prononcé sur sa révocation; qu'en l'état de la brusque

X..., la cour d'appel a jugé la rupture brusque et abusive, et condamné la Clinique à payer diverses sommes au titre de l'indemnité compensatrice de préavis, de la rupture de carrière de chirurgien libéral

était retardé en raison de problèmes liés à la remise d'un chèque par l'acheteur, dont le montant avait été libellé en francs suisses ; - la lettre du 6 décembre 1991 faisant état de relations brusquement

Bruce, - LA SOCIETE GUND HONG KONG, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Gaston et

d'un produit dénommé atrazine ; "... qu'il est aussi constant que le mercredi 10 avril 1996, les enquêteurs ont été alertés de ce que la Bruxenelle était gravement polluée à la hauteur du hameau de Brusson

indemnisation des consorts Y..., l'arrêt, après avoir estimé qu'aucune des versions extrèmes présentées par les parties ne pouvait être admise, ni celle de la victime selon laquelle Mme A... a tourné brusquement

X... en responsabilité pour brusque rupture de ses fonctions de dirigeant et de salarié et pour fautes de gestion ; que le Tribunal a accueilli partiellement la demande ; que la cour d'appel l'a rejetée

qu'elle a été mise en liquidation de biens ; que Mme X..., en qualité de syndic de la liquidation de ses biens a assigné les cinq établissements financiers en dommages-intérêts, leur reprochant une brusque

paiement d'une certaine somme ; que ceux-ci lui ont opposé les fautes qu'elle aurait commises en soutenant abusivement la société débitrice, malgré une situation irrémédiablement compromise, en rompant brusquement

V... était sur son vélo arrêté sur le bas côté de la route et a repris sa route brusquement; que les deux témoins relatent de la même façon avoir vu M.

X... se maintenant dans cette position ; que le conducteur passait ses vitesses à régime régulier, en freinant parfois brusquement jusqu'au moment où il a dû ralentir, ayant été gêné par un véhicule qui

; que Z... ne saurait sérieusement prétendre que le heurt entre sa tête et celle de Y..., qu'il a reconnu et qui a été vu par l'un de ses collègues se soit produit involontairement sur un mouvement brusque

donner plus de crédit encore aux déclarations de Jacques Y... et Carlo A... quand ils affirment que Walter X... dont la tête se trouvait à quelques centimètres de celle de Charles Y... lui a donné brusquement

; que Z... ne saurait sérieusement prétendre que le heurt entre sa tête et celle de Y..., qu'il a reconnu et qui a été vu par l'un de ses collègues se soit produit involontairement sur un mouvement brusque

; que Z... ne saurait sérieusement prétendre que le heurt entre sa tête et celle de Y..., qu'il a reconnu et qui a été vu par l'un de ses collègues se soit produit involontairement sur un mouvement brusque