Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b2
7 mai 2008
7 mai 2008
dont le siège social est, 3 rue de la Vallée à 67350 ENGWILLER Représentée par Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, avocats au barreau de COLMAR, INTIMÉ et demandeur : Monsieur Bruno
Source officielle1ère Chambre
63c8eeb8dc5b777c90992e34
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Adresse 2] Représentée par Me Jean-Pierre FAVOULET de la SELARL FAVOULET - BILLAUDEL DODANE, avocat au barreau de JURA INTIMÉE Maître [B] [I] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Bruno
Source officielle1ère Chambre
64a7afa93bcaf505db696477
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SM/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Julio ODETTI - Me Bruno AGLIANY LE : 06 JUILLET 2023 COUR D'APPEL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6789f8a3482fcecad732fedb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00679
15 avril 2015
15 avril 2015
avocat aux Conseils, pour la société Solvay Il est fait grief à la décision attaquée d'AVOIR infirmé le jugement entrepris en ce qu'il a retenu l'existence d'une faute grave à l'encontre de Monsieur Bruno
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02436_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Philippe et la réalisation des travaux du lot n° 190 " Travaux de rénovation en sous-station et remplacement des réseaux horizontaux de chauffage, eau chaude sanitaire et bouclage " à la société Rey Frères
Source officielleChambre 1-7
631ad8b339cffb4f13674307
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Les réseaux et branchements d'électricité et de gaz et les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon
Source officielleChambre 3 cab 03 C
678564fdaaacbea0fe680570
9 janvier 2025
9 janvier 2025
été clôturée le 08 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 15 Octobre 2024 devant : Julien CASTELBOU, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Patricia BRUNON
Source officielle18° chambre 1ère section
6584912ee41137cbf9fc844d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Cabinet FONCIA [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0874 Société ENGIE SOLUTIONS H2 [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Me Bruno
Source officielle6ème chambre 1ère section
660c4d221ff97dabd6b8611f
2 avril 2024
2 avril 2024
ALLIANZ IARD es qualité d’assureur de la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE exerçant sous l’enseigne « EUROP’AIR » domiciliée : chez [Adresse 25] [Adresse 1] [Localité 19] représentées par Maître Bruno
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e66c25a97f0381f5605
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Grande Instance de PARIS - RG n° 11/11052 APPELANTE SARL CABINET BRINGER représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bruno
Source officielle12e chambre section 2
603210bbdb48f048a3bc6e72
26 avril 2018
26 avril 2018
CORIO [Adresse 3] [Adresse 4] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23422 Représentant : Me Jérôme NORMAND de l'ASSOCIATION BRUN
Source officielle4e chambre
603706fce0a560a1b295efce
22 juin 2015
22 juin 2015
de marque IDEAL STANDARD qui servait précédemment au chauffage de la maison et qui a été totalement désolidarisée au niveau des canalisations départ/ retour chauffage ainsi qu'au niveau conduit de cheminée
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695f92eecdc6046d479dc4c8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
brune acajou foncé, * il n'existe pas de protection antigel, * il existe une odeur de glycol dégradé
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dc7c25a97f0381f4f7f
4 juillet 2014
4 juillet 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 30 décembre 2013 *** En 1996, Monsieur et Madame [V] ont entrepris la construction d'une maison d'habitation à [Localité 1], avec chauffage par le sol.
Source officiellecr
6137266fcd580146774258b6
27 juin 2001
27 juin 2001
avoir lieu à suivre contre quiconque sur la plainte déposée par les parties civiles ; " aux motifs que les violences volontaires dont le gendarme B... aurait été victime de la part du conducteur Bruno
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0bf
13 février 1992
13 février 1992
A... confirme qu'il a été dépassé par X... avant la collision, à une distance qu'il n'a pu préciser ; "que X... soutient qu'une trace de freinage parallèle à l'axe de la chaussée et située à droite dans
Source officielleChambre Commerciale
65b361eb1d7564000872dea0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaele FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 17 novembre 2023, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e38c25a97f0381f5393
12 mars 2014
12 mars 2014
ROFFIAEN LE FUR VILLESECHE, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Fabienne BONNEMAISON, Conseiller Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4e68452800008b2b55c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officiellePage 12 sur 28