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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fa
8 avril 2008
8 avril 2008
Celui- ci a rapidement ouvert un cabinet à SAINT IZAIRE distant de BROQUIES de 9 km. Ceci ressort d'un constat d'huissier dressé le 15 février 2005.
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0da1ccdc6046d479ddf9b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Commerce, ATTENDU que Monsieur [H] [A] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de ARMOR BRODERIE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301691_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Le Brouder, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01160
25 juin 2019
25 juin 2019
F..., - La société Les Broderies, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 27 septembre 2017, qui, pour soumission de personnes vulnérables à des conditions d'hébergement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501972_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00347_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400885_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405657_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le rapporteur, P.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2300163_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - et les observations de Me Le Brouder, représentant Mme D.
Source officiellesoc
613721a1cd580146773f563e
12 mars 1992
12 mars 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société broderies Bouin, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ...
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042259869
27 mai 2020
27 mai 2020
Accord concernant le démarrage du stripping des eaux du ballon de la pompe à vide Bromuration et le lavage des évents Cellarius avec du C11
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0527JUD003851503
27 mai 2010
27 mai 2010
Bradu est la commune voisine d'Oarja. 13.
Source officielleRéféré prononcé lundi
69d93b55cdc6046d47cd2589
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 6 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS
Source officiellechambre 1-9
69ce926ecdc6046d47df8f13
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS
Source officiellesoc
613720fbcd580146773efff2
11 mai 1989
11 mai 1989
Jean-Louis demeurant ... à Brou (Eure et Loir), en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Chateaudun, au profit de Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd25
20 août 2008
20 août 2008
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par jugement en date du 8 novembre 2002, le Tribunal de Commerce d'AUCH a prononcé la liquidation judiciaire de la SA ARMAGNAC BRODERIE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088784
10 novembre 2017
10 novembre 2017
VERSAILLES SAS CORSICA SOLE 3 prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 514 892 363 (Bastia) représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellechambre 1-3
69cf7316cdc6046d47f55c03
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ELECTRICITE DE FRANCE, dont le siège social est 22-30 avenue de Wagram 75008 Paris - RCS B 552081317 Partie défenderesse : assistée de Maître Fabrice VAN CAUWELAERT Avocat (T007) et comparant par la SCP Brodu
Source officielleRéférés
69f0cc6bcdc6046d47d90975
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DEMANDEUR Madame [S] [G] [V] [Adresse 1] comparant par Me Thomas WILLOT [Adresse 2] DEFENDEUR SDE QBE EUROPE SA/[Adresse 3] – Belgique ayant son établissement principal [Adresse 4] comparant par SCP BRODU
Source officiellechambre 1-6
69cf0052cdc6046d47eb41da
2 avril 2025
2 avril 2025
Paris B 539 598 086, dont le siège social est 9 avenue Hoche 75008 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Aurélie THEVENIN Avocat (B757) et comparant par Me Jean-Didier MEYNARD membre de la SCP BRODU
Source officiellePage 12 sur 108