Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
Attendu que, saisie d'une poursuite exercéec/Luisa X
61372535cd5801467741bdab
12 décembre 1989
12 décembre 1989
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e1f9
14 octobre 1992
14 octobre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372580cd5801467741e4cd
4 janvier 1995
4 janvier 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372596cd5801467741f01d
16 décembre 1992
16 décembre 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2302414_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2301425_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2303387_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2303902_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2301159_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2301233_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2103703_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2021 et un mémoire, enregistré le 27 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Blin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielle2EME CHAMBRE
67881283c21c0e53e7909440
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2025 N° RG 21/00237 - N° Portalis DBXV-W-B7F-FMOA Recherche en paternité [L] [Z] C/ [O] [D] Copies certifiées conformes délivrées le à : Me Thibault DECHERF Me Guillaume BLIN
Source officielle1ère chambre
DTA_2202978_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
la charge de l'Etat le versement à Me Blin de la somme de 1 500 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314486_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 29 septembre et 13 octobre 2023, Mme C A, représentée par Me Blin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f861
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Que si Jean-Charles Y... soutient qu'il s'agit d'un document qu'il avait réalisé bien avant l'inondation et qui a été utilisé à son insu pour le mettre en cause à tort, la liste de marchandises éta- blie
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d14
4 juin 2002
4 juin 2002
, la charge de la preuve des infractions invoqués par les parties civiles incombait à ces dernières et cette preuve ne pouvait donc résulter des seules allégations de ses préposés ou des pièces éta- blies
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e736
27 juin 1968
27 juin 1968
IRRECEVABILITE DE LA REQUETE EN REGLEMENT DE JUGES PRESENTEE PAR LA DAME A..., EPOUSE BLIN ET TENDANT A CE QU'IL SOIT DIT QUE LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PARIS DEVANT LEQUEL LA DEMANDERESSE A ETE RENVOYEE
Source officiellecr
ème chambre, du 30 juin 1995, qui, dans la procédure suiviec/Gérard Y
61372562cd5801467741d3b0
12 juin 1996
12 juin 1996
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
61372535cd5801467741be0c
22 août 1990
22 août 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e1fa
14 octobre 1992
14 octobre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN
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