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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
6173fb5a238401a434fd0e78
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle9ème chambre
DTA_2101112_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10970
23 novembre 2022
23 novembre 2022
domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 19-23.739 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société [C] [X], Benoît
Source officielleRéférés
69de437fcdc6046d47341115
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[N] [T] n'ont pas comparu, mais ont déposé le 8 janvier 2026 au greffe par l'intermédiaire de ses avocats, Me Benoit ROUX et [K] [W] un courrier en indiquant que Me [K] [W] intervenant en tant que postulante
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e6fa
5 juin 1971
5 juin 1971
(BENOIT), DECLARE COUPABLE D'HOMICIDES INVOLONTAIRES LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS, TANT EN DEMANDE QU'EN DEFENSE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1382 DU CODE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62e3791bf18708e2e904b060
28 juillet 2022
28 juillet 2022
RG 22/02376 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGEF7 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2022, à 12h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Benoît
Source officielleSaisies Immobilières
6870199eb8daa57c7f674be2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Louis-Benoît BETERMIEZ, GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDEUR - CRÉANCIER POURSUIVANT La S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205407_20260202
2 février 2026
2 février 2026
AERE, l’association Mobilité Douce Chablais, l’association Qualité de Vie ℅ Michel Rioche, l’association Ermitage, l’association DCPH, l’association Mouvement Environnemental de la Haute Vallée de l’Arve
Source officielle3ème chambre
DTA_2101241_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Benoît Bonne, représenté par Me Arvis, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le Premier ministre a implicitement rejeté sa demande présentée le 29 décembre 2020, tendant, d’une
Source officielle19e chambre
650d319d71dfcd8318201666
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Jugement rendu le 23 Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de CHARTRES N° Section : AD N° RG : F 20/00057 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI
Source officielle1ère Chambre
686804594965b5d9df2a3755
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CCC délivrée le : à Maître Natalia SANDBERG de l’AARPI AFFEJEE SANDBERG & ASSOCIES, Me Samia SADAR-DITTOO COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Sophie PARAT, Juge Unique
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b7
6 juin 2001
6 juin 2001
Les services des douanes opéraient un contrôle à l'arrivée en gare de Lyon à PARIS le même jour vers 23h25.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea64
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleETRANGERS
650bdfa5beee0f8318b9770a
24 juillet 2023
24 juillet 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de [N] [Y] né le 27 Avril 1995 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/07/2023 à 8 h 42 par courriel, par Me Diane BENOIT
Source officielle7éme chambre
DTA_2401679_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
suffisamment motivée ; - elle est entachée d'erreur de droit et d'appréciation au regard de l'article L. 432-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dès lors qu'il est arrivé
Source officielleJCP CTX
6a1895a6cdc6046d47480aad
19 mai 2026
19 mai 2026
Benoît VERLIAT, Assisté de Mme Marie-France PLUYAUD, Greffier ; DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0d9bc25a97f0381f4e3d
25 février 2015
25 février 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officielleChambre sociale
680b1bf5c0f38137e6792a7e
24 avril 2025
24 avril 2025
Association SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE COMTE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Benoit
Source officielle7éme chambre
DTA_2504631_20250819
19 août 2025
19 août 2025
familiaux dont il se prévaut, ayant évoqué la présence d'un tante et de deux frères lors de son audition par les services de police, et, à supposer qu'ils soient exacts, il n'est pas contesté que l'arrivée
Source officielle4ème chambre
DTA_2104325_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 novembre 2021 et 27 février 2023, Mme A B, représentée par Me Arvis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27
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