CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 903 résultats pour « Beauclair »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fb6bbd03a05db965099

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] n'ayant pas constitué avocat A l'audience tenue ce jour par André BEAUCLAIR

Source officielle

Page 12 sur 296

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC282 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BEAUCLAIR MOTORS COMPANY

SIREN 920257318Greffe du Tribunal de Commerce de tours

12/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

04/08/2026

Voir →

CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fb9bbd03a05db9650a4

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Adresse 10] [Localité 9] toutes représentées par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET ET ASSOCIES, avocate au barreau D'AGEN A l'audience tenue le 28 juin 2023 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69e9b076cdc6046d473829c1

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

SELARL CABINET BELOU, avocat au barreau du LOT APPELANTS d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de CAHORS le 04 avril 2025, RG : 23/00636 A l'audience tenue le 25 mars 2026 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69e9b08ccdc6046d47382b29

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

CABINET BELOU, avocat au barreau du LOT APPELANTE d'un jugement rendu par le tribunal de commerce de CAHORS le 10 février 2025, RG : 2023 01635 A l'audience tenue le 25 mars 2026 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a062fd0451e8318d0e8d7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

PAR CES MOTIFS : Nous, André BEAUCLAIR, président de chambre, magistrat de la mise en état, statuant publiquement contradictoirement et par ordonnance prononcée par mise à disposition au greffe,

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

66863cd6b1dbbe3bae6000dc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

représentée par son gérant RCS CAHORS 482 470 408 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau d'AGEN INTIMÉS A l'audience tenue le 26 juin 2024 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

686f4e43334d55acd19f1e82

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Localité 5] représentée par Me Amélie TINTILLIER, SELARL CAD AVOCATS, avocate au barreau du LOT INTIMÉE DÉFENDERESSES D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : Président : André BEAUCLAIR

Source officielle
CC

civ3

6137247fcd58014677415fb8

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

dommages-ouvrage, venant aux droits de la société Allianz assurances, assureur de la société FRANCHAR, 2 / de la société Sophia, 3 / de la société civile immobilière (SCI) Percier UIS Saint-Rémy-Beauplan

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78d2cdc6046d47752f73

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

RPVA, frais de secrétariat et correspondance ; - facture SO22307 du 27 septembre 2022 d'un montant de 640 euros HT, soit 768 euros TTC dont l'objet est procédure devant le tribunal judiciaire de Beauvais

Source officielle
CA

3ème chambre famille

62c67c5dca9bf26379030862

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

André BEAUCLAIR, Président de Chambre Madame Catherine DOUSTALY, Conseillère Mme Isabelle ROBIN, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffière, DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

651e530fa81daa831884f391

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

avocat plaidant au barreau de TOULOUSE APPELANT d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire d'AUCH le 20 janvier 2021, RG : 20/01362 A l'audience tenue le 27 septembre 2023 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e00a1c87724b5e69da43

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

française, retraitée domiciliés ensemble : [Adresse 5] [Localité 1] représentés par Me Christophe BERNABEU, avocat au barreau de LOT A l'audience tenue le 27 novembre 2024 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fd295447524731ad62

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

SELARL MORANT, avocat au barreau du GERS APPELANTE d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire d'Auch le 21 février 2024, RG : 22/01088 A l'audience tenue le 27 novembre 2024 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6719e4d15857dd64cbdaa316

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

représentée par Me Hélène KOKOLEWSKI, substituée à l'audience par Me Luc MAZARS, membres de la SCP DIVONA LEX, avocats au barreau du LOT A l'audience tenue le 25 septembre 2024 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6719e4d25857dd64cbdaa320

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

représentée par Me Philippe MORANT, avocat postulant au barreau du GERS et Me Nathalie HAZERA, avocate plaidante au barreau de DAX INTIMÉE A l'audience tenue le 25 septembre 2024 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a0632d0451e8318d0e8e7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Christine ROUL, avocate au barreau d'AGEN APPELANTE d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire d'AGEN le 24 janvier 2023, RG : 21/00375 A l'audience tenue le 27 septembre 2023 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

65cdb8052425a70008258320

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Yasmira GARGAT, avocate au barreau d'AGEN APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal Judiciaire d'AGEN le 28 Mars 2023, RG : 22/02293 A l'audience tenue le 24 Janvier 2024 par André BEAUCLAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

65cdb8092425a70008258322

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CHATELET DECOURTY [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Sarah VASSEUR,, avocat au barreau d'AGEN INTIMÉES A l'audience tenue le 24 Janvier 2024 par André BEAUCLAIR, président de chambre

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68e74520b214cd5a53bde52a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

représentée par Me Vincent DUPOUY, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Xavier SCHONTZ, SELARL GALY & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT : André BEAUCLAIR

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01128

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

valoir que le juge d'instruction avait jugé utile d'ordonner, selon soit transmis du 21 décembre 2016, une expertise tendant expressément à « vérifier la compatibilité d'une détention en général et à Beauvais

Source officielle