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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6811b375893ab038bd46601d
29 avril 2025
29 avril 2025
ATELIER DE LA BOISERIE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7816b8121050008662d78
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TRANSPORTS EN COMMUN DE LA REGION D'[Localité 2] (TCRA) [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5498361df277dc59889
19 avril 2022
19 avril 2022
SELAFA AVOCAJURIS, avocat au barreau d'ARDECHE INTIMÉS : Maître Julien VILLA Mandataire Liquidateur de la SAS MG EDITIONS [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO
Source officielle5ème chambre sociale PH
62e0d580e8fd1e05797fa2a2
26 juillet 2022
26 juillet 2022
INTIMÉES : SELARL ETUDE BALINCOURT réprésentée par Maître [R] [U] es qualité de Liquidateur Judiciaire de la SARL ISOLPLUS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO
Source officielle4ème chambre commerciale
653ca64183c9498318209ce8
27 octobre 2023
27 octobre 2023
d'Avignon sous le n°340 239 219 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Geneviève ROIG de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d7
12 septembre 2007
12 septembre 2007
LAPLAUD-MARRON, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SARL HOTEL MÉDIÉVAL pris en la personne de son représentant légal en exercice 15 Rue Petite Saunerie 84000 AVIGNON représentée par la SCP BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d8
12 septembre 2007
12 septembre 2007
LAPLAUD-MARRON, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SARL HOTEL MÉDIÉVAL prise en la personne de son représentant légal en exercice 15 Rue Petite Saunerie 84000 AVIGNON représentée par la SCP BAGLIO
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2400201_20240212
12 février 2024
12 février 2024
d'inscription déposées par les parents d'élèves ; - elle aura également pour effet de priver l'établissement et ses élèves de l'opportunité que représentent les partenariats conclus avec le lycée César Baggio
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1220JUD002476010
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Le requérant est né en 1947 et réside à Leça do Balio (Portugal). A. L’action en partage (affaire interne n o 471/04.6TMMTS) 5.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC003122808
9 avril 2013
9 avril 2013
ressortissant italien né en 1925, résidant à Rome Ademara TRENTANOVE est une ressortissante italienne née en 1925, résidant à Florence Renata VALERI est une ressortissante italienne née en 1926, résidant à Bagno
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0612DEC003255705
12 juin 2012
12 juin 2012
investigation in respect of the applicant on suspicion that between 1 November 2002 and 31 March 2003 he had been involved in an unauthorised banking business ( bez dozvole za rad Narodne Banke Jugoslavije bavio
Source officielle1ère chambre
697c5e23cdc6046d473933f6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
d'Avignon La Sarl AUTO JEAY CONTROLE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Geneviève Roig de la Scp Baglio-Roig
Source officielleChambre 1-3
680c6dbbfe1a38d696f20f44
25 avril 2025
25 avril 2025
qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Geneviève ROIG de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielleChambre 4-5
5fe1d4f71d02a31589384135
17 décembre 2020
17 décembre 2020
de Me Alexandra BOUILLARD, avocat au barreau d'AVIGNON et par Me Sonia MORENO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, INTIMEE SARL MORELLI TP, sise [Adresse 3] représentée par Me Olivier BAGLIO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61639b94a876d6c869757c43
25 juin 2010
25 juin 2010
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 25 JUIN 2010 APPELANT : [V] [F] né le [Date naissance 1] 1947 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Maître Olivier BAGLIO
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03646_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
La SARL Le Fusillo exerce une activité de restauration en exploitant à Fontainebleau les restaurants " Il Primo Bacio " et " Montebello's Steakhouse ".
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101230
19 décembre 2018
19 décembre 2018
intervenu au fur et à mesure en 1994 ; que Mme X... produit de nombreuses factures à savoir Point P, Vogt sanitaire, Solomur, Jung, Menuiserie Gross, Raab Karcher, maçon Schmidt, électricité Hauswirth, Baggi
Source officielle1ère Chambre Civile
695d8a7e75782d5f06030d16
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Copie délivrée à la SCP BAGLIO-ROIG la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS la SELARL PARA FERRI la SCP REY GALTIER TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 11] Le 05 Janvier 2026
Source officielleChambre 4-2
6431061028558704f52e683d
7 avril 2023
7 avril 2023
SIEMENS Copie exécutoire délivrée le : 07 avril 2023 à : Me Clotilde LEQUEUX, avocat au barreau de PARIS Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON Décision
Source officielle5ème chambre sociale PH
670e05ed10ea465c0ffcf840
14 octobre 2024
14 octobre 2024
PARIS INTIMÉS : Maître [Y] [K] Liquidateur judiciaire de la société MEDITERRANEENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORT (MLT) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officiellePage 12 sur 15