conduit par Bernard Y... qui, sortant d'une aire de stationnement, avait entrepris de traverser le CD 12 ; qu'il résulte de l'enquête de gendarmerie que Bernard X... circulait, selon ses déclarations,

RG N : 10/ 01694 AFFAIRE : Bernard X... C/ Jean Pierre Y...

Ponsard, Jouhaud, Camille Bernard, Massip, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers ; Madame Gié, conseiller référendaire ; Madame Flipo, avocat général ; Mademoiselle

A France à payer : -17 000 euros à Andrée C..., -17 000 euros à Michel C..., *** Monsieur Bernard E... ... 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX comparant en personne, assisté de Me Pascale LEGENDRE-GRANDPERRET

né le 09 Décembre 1946 à MARSEILLE (13000) ... 20228 LURI représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE

Agnès X...; - deux parcelles d'une contenance de lha 53a 88ca pour la première et 85ares 98centiares pour la seconde appartenant en copropriété, chacun pour moitié, à Jean X... et Bernard X..., sous l'usufruit

Bernard Roux, 68°/ de M. Daniel Roux, 69°/ de M. Daniel Seguy, 70°/ de M. Pascal Senotier, 71°/ de M. Jean-Pierre Serezat, 72°/ de M. Jean Stopar, 73°/ de M.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Sylvie BOURRAT

Bernard Y..., domicilié 10, cours Jean-Jaurès à Pézenas (34120), M. Marc GUERIN, domicilié 1, avenue de Plaisance à Pézenas (34120), M. Louis B..., domicilié ..., M. Bernard H..., domicilié ..., T...

Le 14 avril 2020, la SCEA Greffier Claude et Bernard a présenté une demande d'aide à la restructuration du vignoble au titre de la campagne 2019/2020 portant sur deux parcelles, l'une cadastrée ZE005 et

[Y] [H], - que les parcelles A [Cadastre 19] et A [Cadastre 18] sont au nom de l'association syndicale autorisée d'arrosage Les Salins, et - que ce bâtiment (parcelle A [Cadastre 19]) est entouré par

Attendu que l'effet du présent arrêt est, concernant la servitude de passage, de fournir à Monsieur Bernard X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-15.524 Demandeur : la société Girondelle Défendeur : la société Jean Denis Silvestri - Bernard Baujet Requête n°

en cause ou solliciter l'autorisation d'agrandir une maison édifiée sur une de ces parcelles, qu'ils ont vendu certaines des parcelles dépendant de leur héritage.

que les parcelles 714, 716 et 718.

Bernard X... la ferme de la Rente du Bois de VAROIS et les terres agricoles louées • attribué à Mme Suzanne A... la parcelle située à SAUSSY cadastrée section ZD no 26 et la parcelle située à VAROIS

BERNARD, greffier Rôle n° 2026R9 ENTRE * SAS CARMILA CRECHES [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Pascal DURY - [Adresse 2] CABINET PEYRONNET AVOCATS, représenté

... prétend être le seul propriétaire de la parcelle AX 254 sur laquelle le passage est demandé ; il considère qu'en décidant que cette parcelle était commune aux trois riverains, le Tribunal a dénaturé