Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25LY00956_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 2 avril 2024, Mme A..., représentée par Me Azouagh, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 18 mars 2025 ; 2°) d’annuler les décisions
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03827_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
B, représenté par Me Azouagh, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Grenoble du 6 juillet 2023 ; 2°) d'annuler les décisions
Source officielle2ème chambre section A
66878cf605d6f7f678d49306
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP de Carpentras en date du 31 Janvier 2023, N°21/01175 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, et M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1911563_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 septembre et 17 décembre 2019, la société Cefiac formation, représentée par Me Azouaou, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5e chambre civile
Dit irrecevable l'action dirigéec/Monsieur le préfet de l'Hérault
625fa5258361df277dc5982d
19 avril 2022
19 avril 2022
clôture du 23 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Madame Nathalie AZOUARD
Source officielle5e chambre civile
6346594bc024d1adffef75aa
11 octobre 2022
11 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie AZOUARD
Source officielle2ème chambre section A
66ff85bca4ff9ec259c09786
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre Virginie HUET, Conseillère Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL
Source officielle2ème chambre section A
679331d531df9338379d27bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre Virginie HUET, Conseillère Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL
Source officielle1ère Chambre C
60321a2d7e433051b7873012
17 avril 2018
17 avril 2018
barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 07 Février 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2018, en audience publique, madame Nathalie AZOUARD
Source officielle5e chambre civile
62849062498a54057d102e66
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielleRétention_recoursJLD
661e14da0f653b0008df2b41
15 avril 2024
15 avril 2024
LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 15 AVRIL 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Nathalie AZOUARD
Source officielle2ème chambre section A
686767017c03803a32c27219
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DU 03 JUILLET 2025 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NIMES en date du 29 Avril 2022, N°19/00067 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD
Source officielle2ème chambre section A
6780bad0f25437b69df75a5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DU 09 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité 24] en date du 20 Juin 2024, N°23/00435 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD
Source officielle5e chambre civile
6358cda9c40aa805a7864c2a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[D] [H] [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Elsa VILLEMEUR, avocat au barreau de MONTPELLIER avocat postulant et plaidant Le VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Nathalie AZOUARD
Source officielle5e chambre civile
63465949c024d1adffef75a4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie AZOUARD
Source officielle5e chambre civile
5fca63e276ca4b4c278b5bd2
3 novembre 2020
3 novembre 2020
CLOTURE DU 26 Août 2020 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 SEPTEMBRE 2020, en audience publique, Madame Nathalie AZOUARD
Source officielle2ème chambre section A
6a0ff009cdc6046d4788fc86
21 mai 2026
21 mai 2026
section A ARRÊT DU 21 MAI 2026 Décision déférée à la cour : Arrêt du Cour d'Appel de Nîmes en date du 27 Juin 2024, N° COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie AZOUARD
Source officielle1ère Chambre C
603362b800cc321461ff7b42
27 juin 2017
27 juin 2017
PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 24 Avril 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 MAI 2017, en audience publique, Madame Nathalie AZOUARD
Source officielle1ère Chambre C
60337e6c6b969c3234c08683
6 juin 2017
6 juin 2017
avocats au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Avril 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 AVRIL 2017, en audience publique, madame Nathalie AZOUARD
Source officielle1ère Chambre C
5fd9f02d586a0130c1c0a0ca
29 octobre 2019
29 octobre 2019
CLOTURE DU 28 Août 2019 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 SEPTEMBRE 2019, en audience publique, Madame Nathalie AZOUARD
Source officiellePage 12 sur 31