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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2203910_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Azoulé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePS élections pro
659d9d7baa704a07f4934315
18 décembre 2023
18 décembre 2023
RATP, dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante, ayant pour avocat Maître Sandrine AZOU, Avocat au barreau de Paris, Vestiaire R0045 à Syndicat UNSA TRANSPORT GROUPE RATP, dont le siège
Source officiellePS élections pro
65c67c135d2ded2ab7c85ae0
15 décembre 2023
15 décembre 2023
procédure civile) Dans l'affaire opposant : Etablissement public REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparante, ayant pour avocat Maître Sandrine AZOU
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd5
27 mars 2017
27 mars 2017
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Février 2017, Madame Anna MANES, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle2ème chambre
DTA_2203544_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Gasnier, rapporteur, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - les observations de Me Bessa, représentant le département du Loiret, - et les observations de Me Azogui, représentant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02321_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B..., représentés par Me Azogui, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la commune de Joinville sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2421665_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Topin ; - et les observations de Me Azogui, substituant Me Hervieux avocate de Mme C.
Source officiellesoc
613723f7cd58014677410899
6 février 2002
6 février 2002
Azouz Merati, demeurant 23, allée des Piniens, Le Prépaou, 13800 Istres, 14 / M. Gérard Navarette, demeurant 39, rue Molière, 13200 Arles, 15 / M.
Source officielleLAURENT Marie-Eve
DTA_2201389_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 mai 2022 par lequel le préfet de la Côte-d'Or
Source officielleLAURENT Marie-Eve
DTA_2201390_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Azou, représentant M. A et de Mme D, représentant le préfet de la Côte-d'Or.
Source officielleREFERE
DTA_2300083_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
B D, représenté par Me Azou, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2023 par lequel le préfet du Doubs a décidé
Source officielle4e chambre
60331e13710cde8fa9af6778
25 septembre 2017
25 septembre 2017
, et Madame Anna MANES, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY,
Source officielle4e chambre
603344463b8dbdb4948858c3
10 juillet 2017
10 juillet 2017
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, qui en ont
Source officielle4e chambre
603264110efdeb98f050f4c6
12 février 2018
12 février 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Estelle JOND-NECAND
Source officielle4e chambre
60348aea78e75d782844205c
21 novembre 2016
21 novembre 2016
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, qui en ont
Source officiellePS élections pro
65c67c165d2ded2ab7c85b41
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Dans l'affaire opposant : Etablissement public REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Adresse 13] non comparante, ayant pour avocat Maître Sandrine AZOU
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201108_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Quentin Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2022 par lequel le
Source officiellePS élections pro
659d9d82aa704a07f493447f
18 décembre 2023
18 décembre 2023
RATP, dont le siège social est sis [Adresse 10] non comparante, ayant pour avocat Maître Sandrine AZOU, Avocat au barreau de Paris, Vestiaire R0045 à Syndicat UNSA TRANSPORT GROUPE RATP, dont le siège
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02673_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par mémoire enregistré le 17 octobre 2021, M B, représenté par Me Azou Goyema, conclut au rejet de la requête, le cas échéant après mesure d'instruction complémentaire, et demande à la cour : 1°) d'enjoindre
Source officiellePS élections pro
65c67bff5d2ded2ab7c853ae
15 décembre 2023
15 décembre 2023
procédure civile) Dans l'affaire opposant : Etablissement public REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, dont le siège social est sis [Adresse 11] non comparante, ayant pour avocat Maître Sandrine AZOU
Source officiellePage 12 sur 19