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559 résultats pour « Aude ALEXANDRE LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP référé

669aaeb530bd4f0c3f6b3095

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Aude ABOUKHATER Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Alain DE LANGLE Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92189

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Alain X... tournant sur sa gauche pour entrer sur un parking tandis que le véhicule Audi de M. Roland Y... le doublait. La mention portée par M. Alain X... de ce que M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

695bd30075782d5f06dd391e

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465729.20221122

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

A D, binôme de candidats à l'élection des 20 juin et 27 juin 2021 dans le canton de Saint-Lyé (Aube).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0519DEC000853409

Admin. suprême

19 mai 2016

19 mai 2016

FERRARA   56945/09 05/10/2009 Mariano TEDINO 08/03/1931 Castelpoto (BN) Alessandro FERRARA   5422/10 12/12/2009 Franco VELTRO 03/07/1958 San Nicola Manfredi (BN) Alessandro FERRARA   17677

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66294e03204c0caeeb991e5a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Portalis 352J-W-B7H-CY3FP N° MINUTE : Assignation du : 23 Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [H] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Alexandra

Source officielle
CA

Rétentions

6618cf127935f50008be4393

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Rétentions

653b5966502b828318c4e480

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f3a

Appel

28 juin 2006

28 juin 2006

au barreau de PARIS substitué par Maître Sabine DAZET, avocat au barreau de PARIS PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 avril 2005 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 décembre 2005 Présidée par Madame Aude

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849068498a54057d102e7a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

PERPIGNAN N° RG 2019RJ0142 APPELANTE : Madame [D] [X] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société CEMFRM.JET [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75be5fa84862ebd83cc7

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

16/03949 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08/10/2020 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre

Source officielle
CA

19e chambre

615e0ddcc25a97f0381f4ffb

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Alexandre PAUL-MERCIER (Directeur général délégué), et assistée de Me Elisabeth LAHERRE de la SCP CABINET COBLENCE-GAUTHERON-VEBRET-BENAMO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 53, INTIMÉE *

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102492_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

C B, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision implicite née du silence gardé par le directeur interrégional des services pénitentiaires

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672602

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

JEAN ALEXANDRE U..., DEMEURANT ... A PARIS , - M. NICOLAS Y..., DIRECTEUR DE LA REVUE : "MEDITERRANEE MEDICALE" , ... .

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670d8c639ace530007580c28

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Civile Cab. 4 Tél [XXXXXXXX01] N° de minute : 24/ N° RG 23/03804 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L3GA COPIE A : CE JOUR Me Bernard ALEXANDRE Me Anaëlle GRUNEBAUM Le greffier ORDONNANCE du JUGE DE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65833fa73ea7c8c1129c05bb

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alexandre DE JORNA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BOUTES Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6628a179b2cb67000826a58d

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

CENTRE HOSPITALIER [1] - [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 23 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6721cdc6046d47e2aafd

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et au cours du délibéré : Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur François REMONT Monsieur Stéphane AUBE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6709770e06866c0645d3f8a8

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE [7] pris en la personne de son syndic en exercice, [6], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Grégory

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163ab60c111a421dcf36

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.S. [8] pour le compte de son établissement [7], dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Jean-Baptiste BADO, avocat au barreau de LYON (avocat

Source officielle

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