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6 741 résultats pour « Angeline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00126_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Il soutient que les moyens invoqués par la société Angelini Filliat ne sont pas fondés.

Source officielle

Page 12 sur 338

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CC

cr

613725cecd58014677420aae

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

celle relative à la sécurité et à l'hygiène des travailleurs", de son caractère insuffisamment précis, ne saurait constituer une véritable délégation de pouvoirs; que si le prévenu justifie que Angelo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Madame Angeline Y... épouse X... Monsieur Thierry Roger X... Monsieur David X... c / S. A.

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69fc8167cdc6046d47eb0510

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

redressement judiciaire concernant la SARL KING-FOOD, [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 891737397, pour laquelle interviennent : * Mme [Y] [Z], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1110edcdc6046d47a2f036

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[C] [Y], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE-[S] représentée par Me [Z] [S], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a11112acdc6046d47a2f3e7

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[E] [J], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée par Me [Z] [B], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au greffe par la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02855_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Par le jugement attaqué, dont la société De Angelis Bat-Ir et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100813

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

-A... et les sociétés Angevine de bijouterie.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6892e2adbf535a2d228f952e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 15 Janvier 2025 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6892e2eebf535a2d228f956a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 16 Octobre 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66f4fb92707a71fa3b54634c

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 03 Avril 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e3

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

née le 09 Décembre 1959 ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Nicole Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a40

Appel

14 juin 2001

14 juin 2001

CIE ANGEVINE DE LA MAILLE C/ X.... Jugement du C.P.H. ANGERS du 07 Avril 1999. ARRÊT RENDU LE 14 Juin 2001 APPELANTE : S.A.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4002a12a235bae6ea2

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

des sociétés Angevin et Fondouest et la SMABTP, assureur de NGE Fondations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd3

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

La société AUX AMENAGEURS ANGEVINS a fait appel de la décision.

Source officielle
CC

cr

613724e3cd5801467741934d

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

collision s'est produite entre l'automobile de Moïse X... et celle de Franck Y... qui circulait en sens inverse ; que ce dernier conducteur a été blessé et que deux passagères de son véhicule, Jocelyne et Angélique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a73

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

La société La Toque Angevine a régulièrement relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c74c

Cassation

2 décembre 1991

2 décembre 1991

fonction d'avocat et d'exercice des activités réservées au ministère des avocats ; "aux motifs que le délit d'escroquerie est établi et il importe peu que la provision de 500 francs ait été versée par Angelina

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc94f0cdc6046d47eccf74

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

JUGEMENT DE CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SASU LES GOURMANDISES D'ANGEL SAS Par jugement en date du 12/12/2025, la société SASU LES GOURMANDISES D'ANGEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6707705781e733ee2698324d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 09 Octobre 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

Source officielle