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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1/1/1 resp profess du drt
65cbc2158ddbf41d3f42ad7f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 22 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [G] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c2
7 mars 2011
7 mars 2011
.-87280 LIMOGES BEAUBREUIL représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Pierre Bernard ANDRIEU FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Josyane ANDRIEU-FILLIOL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8d
4 décembre 2013
4 décembre 2013
X... ... 59000 LILLE SELAS BERNARD ET NICOLAS X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b688
16 mai 2006
16 mai 2006
de Monsieur Georges Bernard A... et de Madame Clotilde B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8852e
16 mai 2006
16 mai 2006
Z... ès qualités de représentant des créanciers de Monsieur Georges Bernard A... et de Madame Clotilde B... épouse A...
Source officielle12e chambre
615e0dffc25a97f0381f513b
17 février 2015
17 février 2015
[Localité 2] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 12000020 Représentant : Me Christine BEZARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913ed
7 avril 2014
7 avril 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201774
7 octobre 2010
7 octobre 2010
MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les sommes perçues par Messieurs X..., Y... et Z... étaient exonérées du versement des cotisations sociales AUX MOTIFS QUE Bernard
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288767
18 février 2009
18 février 2009
Bernard O, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
607943689ba5988459c42364
19 avril 1977
19 avril 1977
ALESSANDRA (SETRAL), CHARGEE A TITRE D'ENTREPRENEUR GENERAL DE L'EDIFICATION D'UN IMMEUBLE, D'AVOIR CONDAMNE LE MAITRE DE X...
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69beae2fcdc6046d4771f593
7 juillet 2025
7 juillet 2025
D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 008540 JUGEMENT DU 07/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 30/06/2025 Président : Monsieur Serge BEDO Juges : Monsieur Eric LAURENT Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b954
15 mai 2008
15 mai 2008
Bernard Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le COS « Les Sureaux », devenu fondation COS Alexandre Glasberg, emploie 20 à 49 salariées.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670eddde1c3411ff346024c0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 23/06369 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L4RA PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 23/06369 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L4RA Copie exec. aux Avocats : CE JOUR Me Bernard ALEXANDRE
Source officielleHAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58af
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ALEXANDRE; Me Steeve WEIBEL le Le Greffier Me Bernard ALEXANDRE Me Steeve WEIBEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [G] [
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005863
30 mars 2007
30 mars 2007
Bernard C, demeurant ... et M. Gilbert C, demeurant ... ; MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc24
15 octobre 2008
15 octobre 2008
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quinze Octobre deux mille huit, par Bernard
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3c2
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Alexandre NGuyen Thanh G..., demeurant Résidence le Parc d'Hadrien, ..., 38 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92ded
25 janvier 2016
25 janvier 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleciv1
61372125cd580146773f158f
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Camille Bernard, conseiller, Mme Flipo, avocat général, M.
Source officiellePage 12 sur 57
SARL ALEXANDRE BERARD
25/06/2026
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