Alexandre X..., demeurant 4, place Bellevue à Saint-Pé-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1994, où étaient présents : M.

après démolition de l'existant, un immeuble en R + 5 sur deux niveaux de sous-sol comportant trente-quatre logements et deux commerces sur un terrain situé 90, boulevard de la République - 12 ter, rue Alexandre-Coutureau

Thomas Andrieu, M. Alexandre Lallet, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 27 juin 2022. Le président : Signé : M.

LFINANCE [Adresse 13] [Localité 10] Immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le numéro 503 994 584 Représentées par Me Thomas RUBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A938 INTIMÉS M.

et Me Elise GENERET de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIES, Plaidants, avocats au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 70 APPELANTE **************** PSA AUTOMOBILES SA RCS Versailles

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/04/2026 à : Madame [Q] [L] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : 08/04/2026 à : Maitre Thomas MLICZAK Pôle civil de

Copie exécutoire : PERQUIN Alexandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal Latournald, magistrat, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Mélanie Thomas

Portalis 35L7-V-B7K-CM7YC Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mars 2026 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2024L02329 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Alexandra

KG/JLD République Française Au Nom Du Peuple Français ORDONNANCE du 02 avril 2026 Dans la procédure introduite par : [...] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexandre

Avocat 2 COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat 2 COPIE IMPOTS 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00075 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

à un syndrome inflammatoire et que sa prise en charge n'a pas été adéquate en l'absence de réalisation d'une radiographie du thorax.

Le 18 septembre 2017, la société SO GEDDA a mandaté la SARL ETBA THOMAS, assurée auprès de AR-CO, en qualité de bureau d’études pour réaliser l’étude des plans d’exécution.

, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSE DU LITIGE Constituée en 1988, la société Europeenne Food est devenue au fil des années un des acteurs majeurs de la distribution alimentaire

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 16 juin 2023.

Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 23 novembre 2022.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

né le 23 Août 1971 à PARIS (75014) ... 35510 CESSON SEVIGNE Rep/ assistant : Me Sandrine ALEXANDRE-LE YONDRE, (avocat au barreau de RENNES) INTIMÉE : Madame Véronique Y...épouse DE X...