DU [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Vanessa FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS - #B1029 DEFENDERESSE La S.A.S.

COLLIN, Greffière Le 23 octobre 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [W], [G] [F] épouse [V] née le 27 Avril 1955 à [Localité 4] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse

Adrien X..., demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Adrien X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

Adrien X..., demeurant ...

LOG MARKET prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Philippe-Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau

, AUX MOTIFS QU'il résulte de l'acte conclu entre Jacques X... et Adrien Z... le 27 janvier 1997 que le premier avait consenti au second une promesse de vente portant sur les biens litigieux et donnés

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Adrien LEIBER, Président de Chambre Louise FRATTE, Conseiller Christine MITTELBERGER, Conseiller qui en ont délibéré

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Adrien de la somme de 1 500 euros.

Jean Adrien X... C/ Mme Marie Dominique Y... épouse X..., U. D. A. F. DE LA CORREZE, en qualité de curateur de Mme Marie Y...

Adrien X... postérieurement à cette date, caractérise une fraude et justifie, sur le fondement de l'article 1382 du code civil, de condamner M.

Françoise, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, du 30 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Adrien Z... pour blessures involontaires, a prononcé

Adrien Y..., demeurant Route Rural N5 Jia Coaticook, Quebec (Canada), 2°/ de M. Daniel Y..., demeurant ..., 3°/ de M. François Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

"Porc qui pique" d crite dans la requ te, et partant dans l'ordonnance comme se trouvant entre les mains de Monsieur Adrien X... ou de sa soeur Madame Sylvie D... 3."

Bernard Adrien X..., devenu seul propriétaire des biens loués après réunion, en 2009, de toutes les parts de la SA entre ses mains, a délivré congé à M. et Mme Y... aux fins d'exploitation de la ferme

B A et de l'ensemble des occupants sans droit ni titre de l'immeuble édifié sur la parcelle AD 87, situé 15, avenue Adrien Daurelle à Briançon qu'ils occupent sans droit ni titre. 3.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2003), que Mme X..., qui avait assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 4, villa Adrienne

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE SURENDETTEMENT [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 15] Références : N° RG 24/00166 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GU5Q N° minute : 187/2025 Copie conforme délivrée