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Néanmoins, une telle erreur, grossière, n'aurait pas dû échapper à la vigilance de Pitch Promotion, qui est un professionnel de la construction.

Considérant que le droit d'agir en justice de même que celui d'exercer une voie de recours ne dégénèrent en abus que s'ils révèlent de la part de leur auteur une intention maligne ou une erreur grossière

. ; que, néanmoins, une telle erreur, grossière, n'aurait pas dû échapper à la vigilance de Pitch Promotion, qui est un professionnel de la construction ; que la demande en garantie sera donc accueillie

simplement réagi face au « comportement délibérément provocateur du jeune agent de sécurité » (arrêt attaqué, p. 3, alinéa 7), cependant que ces circonstances n'étaient pas de nature à justifier l'attitude grossière

X... contiendrait une erreur scientifique grossière dans l'appréciation portée sur sa thèse, il ne ressort pas des pièces du dossier que ce rapport ait été entaché d'omissions ou d'inexactitudes telles

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Toutefois, tant les traces de grattage et de réimpression invoquées que l'altération des micro-lignes ne sont décelables qu'au moyen d'un fort grossissement de ces données, nécessitant le recours à un

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de même que la défense à une telle action constitue en principe un droit et ne dégénère en abus pouvant donner lieu à l'octroi de dommages intérêts que dans le cas de malice, mauvaise foi ou erreur grossière

dommages et intérêts pour procédure abusive ; Ainsi qu'il a été rappelé par le premier juge, l'erreur sur l'étendue de ses droits ne peut dégénérer en abus que lorsqu'elle procède d'une erreur grossière

Il prétend en effet que le tribunal de Conakry n'était pas compétent pour rendre un jugement supplétif concernant une personne née à plusieurs centaines de kilomètres et que des erreurs grossières figurent

. ; Considérant que l'exercice d'une voie de recours ne saurait constituer un abus de droit, en l'absence de malice, de mauvaise foi ou d'une erreur grossière, équipollente au dol qui ne sont pas ici

agressifs ; Que le salarié ayant toutefois persisté dans ses errements antérieurs selon attestations concordantes de Mesdames Y... et Z... et Messieurs A... et BONNAFE faisant état d'une attitude grossière

ou d'un recours constitue en son principe un droit qui se dégénère en abus pouvant ouvrir droit à des dommages et intérêts que s'il caractérise un acte de mauvaise foi ou de malice, ou une erreur grossière