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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2307095_20260507
7 mai 2026
Delamotte ; - et les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
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DTA_2305637_20260507
Delamotte ; - et les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
DTA_2303570_20260109
9 janvier 2026
Delamotte ; - et les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique.
1ère Chambre
DTA_2303613_20250701
1 juillet 2025
Il ressort de l'attestation de cette dernière établie le 21 mars 2022 et produite par le requérant, que le travail thérapeutique est bénéfique, que M.
3 ème Chambre
DTA_2303819_20250313
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2023, M A, représenté par Me Bellet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2023 par lequel le préfet de
Chambre 1
6a1606c0cdc6046d4707d82c
26 mai 2026
[Q] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état
Juge Libertés Détention
6a0e2f66cdc6046d475d5505
19 mai 2026
Le conseil de l’intéressé ne relève aucune irrégularité de procédure et soutient que l’hospitalisation de Madame [V] est bénéfique, celle-ci ayant pu se reposer.
Chambre 17 (SC)
6a17d689cdc6046d47316bcf
27 mai 2026
décision et la mainlevée de l'hospitalisation sous contrainte en relevant que le dernier certificat médical fait état d'une nette amélioration de l'état de Mme [E] qui reconnaît que le traitement lui est bénéfique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201377
19 octobre 2017
Desvarieux, section Bébet, 46 lotissement, [...] , contre l'ordonnance rendue le 11 février 2011 par le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007971963
21 février 1997
Demar, Esteve, Dupuy, Stahlberger, Giard, Michelin, Martel, Lecadet, Cadenat, Roth, Albanel, Helmholtz, Dubois, Looten, Brunet, Piérard, Dubosz, Prada-Bordenave, Blais, Prétot, Tandonnet Turot, Billaud, Benel
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000018778469
29 avril 2008
B est en situation d'invalidité depuis 1995 ; que, s'il semble bien souffrir d'un symptôme de type dépressif, rien ne permet de soutenir le caractère bénéfique de la venue en France de Mme A ; qu'il n'existe
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000036845263
26 avril 2018
cette société est motivé par la circonstance que la marque commerciale " Starbuzz " des produits considérés contribue à la promotion d'un produit du tabac en suggérant que ces derniers ont des effets bénéfiques
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000041920166
22 mai 2020
établissements de culte rendant impossibles les rassemblements dans les mosquées, qui sont d'usage pour fêter l'Aïd al-fitr, sont disproportionnées dès lors qu'elles ne tiennent pas compte des effets bénéfiques
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245725
1 octobre 2025
present case, however, the chamber, which dealt with the applicant’s constitutional complaint, allegedly departed from the Constitutional Court’s previous case-law concerning confiscations under President Beneš
8ème chambre
DTA_2203832_20221230
30 décembre 2022
Gracia, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. Par un courriel du 1er décembre 2021, M.
DTA_2207337_20230601
1 juin 2023
Gracia, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513908_20250929
29 septembre 2025
2024, qui fait mention, au titre des perspectives, que l'ensemble des membres présents lors de la ESS s'accordent sur la circonstance d'une orientation en IME avec un accompagnement en SESSAD serait bénéfique
ORCA_25LY00231_20250512
12 mai 2025
Elle a donné naissance le 18 août 2018 à Pierre-Bénite (Rhône) à l'enfant du couple, Obey.
Pôle 2 - Chambre 1
6162a73af901d4f689722e21
22 mai 2013
JUDICIAIRE DE L'ETAT (anciennement agent judiciaire du Trésor) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) Assisté par la SELAS BERNET
Pôle 6 - Chambre 11
6162f6eab807dfe813d296af
1 mars 2012
déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Septembre 2009 par le conseil de prud'hommes de Créteil RG n° 08/02072 APPELANT Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Charlotte BELLET