CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 813 résultats pour « Bennett »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2307095_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Delamotte ; - et les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Page 118 sur 291

← PrécédentSuivant →
TA

10ème chambre

DTA_2305637_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Delamotte ; - et les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303570_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Delamotte ; - et les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303613_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il ressort de l'attestation de cette dernière établie le 21 mars 2022 et produite par le requérant, que le travail thérapeutique est bénéfique, que M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303819_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2023, M A, représenté par Me Bellet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2023 par lequel le préfet de

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606c0cdc6046d4707d82c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Q] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f66cdc6046d475d5505

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le conseil de l’intéressé ne relève aucune irrégularité de procédure et soutient que l’hospitalisation de Madame [V] est bénéfique, celle-ci ayant pu se reposer.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

6a17d689cdc6046d47316bcf

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

décision et la mainlevée de l'hospitalisation sous contrainte en relevant que le dernier certificat médical fait état d'une nette amélioration de l'état de Mme [E] qui reconnaît que le traitement lui est bénéfique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201377

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Desvarieux, section Bébet, 46 lotissement, [...] , contre l'ordonnance rendue le 11 février 2011 par le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007971963

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Demar, Esteve, Dupuy, Stahlberger, Giard, Michelin, Martel, Lecadet, Cadenat, Roth, Albanel, Helmholtz, Dubois, Looten, Brunet, Piérard, Dubosz, Prada-Bordenave, Blais, Prétot, Tandonnet Turot, Billaud, Benel

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018778469

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

B est en situation d'invalidité depuis 1995 ; que, s'il semble bien souffrir d'un symptôme de type dépressif, rien ne permet de soutenir le caractère bénéfique de la venue en France de Mme A ; qu'il n'existe

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000036845263

Admin. suprême

26 avril 2018

26 avril 2018

cette société est motivé par la circonstance que la marque commerciale " Starbuzz " des produits considérés contribue à la promotion d'un produit du tabac en suggérant que ces derniers ont des effets bénéfiques

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041920166

Admin. suprême

22 mai 2020

22 mai 2020

établissements de culte rendant impossibles les rassemblements dans les mosquées, qui sont d'usage pour fêter l'Aïd al-fitr, sont disproportionnées dès lors qu'elles ne tiennent pas compte des effets bénéfiques

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245725

Admin. suprême

1 octobre 2025

1 octobre 2025

present case, however, the chamber, which dealt with the applicant’s constitutional complaint, allegedly departed from the Constitutional Court’s previous case-law concerning confiscations under President Beneš

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203832_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Gracia, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. Par un courriel du 1er décembre 2021, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207337_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Gracia, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2513908_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

2024, qui fait mention, au titre des perspectives, que l'ensemble des membres présents lors de la ESS s'accordent sur la circonstance d'une orientation en IME avec un accompagnement en SESSAD serait bénéfique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00231_20250512

Admin. Appel

12 mai 2025

12 mai 2025

Elle a donné naissance le 18 août 2018 à Pierre-Bénite (Rhône) à l'enfant du couple, Obey.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162a73af901d4f689722e21

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

JUDICIAIRE DE L'ETAT (anciennement agent judiciaire du Trésor) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) Assisté par la SELAS BERNET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162f6eab807dfe813d296af

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Septembre 2009 par le conseil de prud'hommes de Créteil RG n° 08/02072 APPELANT Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Charlotte BELLET

Source officielle