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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JCP requêtes
671155a0aa7e95fd3fcf7fff
14 octobre 2024
14 octobre 2024
requêtes N° RG 23/09276 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NWS N° MINUTE : 2024/2 JUGEMENT rendu le lundi 14 octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [W] [T], demeurant [Adresse 2] représentée par Me BARBIER Alexis
Source officielleChambre Sociale
6622097f9ce1420008389a85
18 avril 2024
18 avril 2024
DU 18 AVRIL 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 11 Décembre 2023 APPELANT : Monsieur [K] [U] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1d09a603a69290b0832
3 juillet 2024
3 juillet 2024
débats en audience publique du 05 Juin 2024 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur BIENAIME Alexis
Source officiellePS ctx technique
67880a64c21c0e53e7907b18
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Localité 2] Représentée par Mme [X] [P] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur BERGER, Assesseur Madame BERREBI, Assesseur assistés de Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6867654d9f40b42a26419ddc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C] [P], représenté par Me Stéphane SEBAG de la SELEURL Cabinet Stéphane SEBAG, avocat au barreau de PARIS, toque : G0768 - N° du dossier E0006UMX Intimé : Monsieur [I] [W], représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Référés Civils
687a9ddd6d3730576e93f4f8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
comparu par leur avocat pour maintenir les demandes et moyens formulés dans les assignations, les époux [R] comparant par leur avocat formulent protestation et réserves ; SUR QUOI En l'espèce, la SCI ALENA
Source officielleChambre Référés Civils
687a9ddd6d3730576e93f4ff
8 juillet 2025
8 juillet 2025
demandes et moyens formulés dans l'assignation ; la société ERGO VERSICHERUNG AG SUCCURSALE FRANCE comparant par son avocat pour formuler protestation et réserves ; SUR QUOI En l'espèce, la SCI ALENA
Source officielleChambre Référés Civils
687a9dde6d3730576e93f50a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
les demandes et moyens formulés dans l'assignation, la société ERGO VERSICHERUNG AG SUCCURSALE FRANCE comparant par son avocat pour formuler protestation et réserves ; SUR QUOI En l'espèce, la SCI ALENA
Source officielleCh1.1 JAF
68a8dd5dd71c382e8b5d9456
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEMANDEUR Madame [H] [N] [J] épouse [S] [W] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 10] (CAMEROUN) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Angie BILLEAU de la SELARL ALEXO
Source officielle7ème chambre 1ère section
6717ed186d8b1985f45f112d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MAAF ASSURANCES en qualité d’assureur de la société CHEVALLEREAU Chaban CHAURAY 79036 NIORT représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa92fb
2 avril 2024
2 avril 2024
REPUBLIQUE, dont le siège social est [Adresse 3]), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Alexis
Source officielleChambre 1-5
65b0b7cf8d0ccf000877e384
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION Représentée par Me Alexia FARRUGGIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S. TPDM assignée le 10.05.22 à personne habilitée S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b36a8a8c0355000835f5fc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
interprète en italien) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d96
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ordonnance n° 2025/M188 Monsieur [P] [B] représenté par Me Jean-raphaël DEMARCHI de la SELARL CABINET DEMARCHI AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelant Madame [C] [X] représentée par Me Alexia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a1fb7b1cdc6046d47e8de11
2 juin 2026
2 juin 2026
[R] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2026 RENDU EN RECTIFICATION DE L'ARRÊT N° 232 DU 1 JUILLET 2025 : Président : Monsieur Alexis
Source officielleService des référés
6a1dcf5ccdc6046d47bf39ca
26 mai 2026
26 mai 2026
MUTUELLES, en sa qualité d’assureur de la Société [K] ALU [Adresse 3] [Localité 3] La Société MMA IARD, en sa qualité d’assureur de la Société [K] ALU [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Maître Alexis
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c431c5
9 octobre 1984
9 octobre 1984
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MME ALEXIS LEE Y..., DE NATIONALITE DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE, A MIS AU MONDE, LE 31 JANVIER 1978, UN ENFANT A...
Source officiellecr
ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266
26 avril 2017
26 avril 2017
MMM... , Mme NNN... , Mme Aleta UU..., M. Francis VV..., Mme Malia OOO... , veuve WW..., M. XXX... YYY... Hanisi, M. XXX... YYY...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101018
22 octobre 2008
22 octobre 2008
ensemble à ces opérations et, si l'un d'eux, en s'abstenant d'apporter son concours à l'exécution de leur mission commune, rend impossible le partage, il doit en être rendu compte au juge ; Attendu qu'Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501541_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 février 2025, la SCEA Domaine de Boulieu, représentée par la SELARL Alexo Avocats agissant par Me Pantel, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePage 117 sur 525
ECURIE ALEXANDRE ABRIVARD
14/07/2026
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Julia, Alexane, Anaïs
14/07/2026
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LEFRANÇOIS, Adrien, Alexandre, Guy
14/07/2026
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HORCIAG, Alexandru-George
14/07/2026
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CLIVIO, Titouan, Clémentine, Alexandre
14/07/2026
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