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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00315_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00316_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00336_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00357_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2124863_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
.- Vaccins à vecteur viral : / " - le vaccin Covid vaccine AstraZeneca ; / " - le vaccin COVID-19 Vaccine Janssen. ". 9.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107739_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Par ailleurs, elle n'est pas dépourvue de toutes attaches dans son pays d'origine, où résident ses parents, et où elle a elle-même vécue jusqu'à l'âge de 24 ans.
Source officielle8ème chambre
DTA_2106127_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
que l'utilisation du narguilé ou de la chicha est également dangereuse en raison de la combustion de charbon nécessaire à la consommation, laquelle nuit, de plus, à la santé publique et peut être un vecteur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205438_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
notifié ; - les pénalités pour manquement délibéré appliquées sur le fondement de l'article 1729 du code général des impôts sont infondées, dès lors que la procédure est irrégulière et que la situation vécue
Source officielle1ère chambre
DTA_2103744_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Elle exerce au grade d'adjudant au sein de la spécialité " maintenance vecteur et moteur " avec la compétence " personnel de gestion de maintien de navigabilité spécialiste bureau technique ".
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313751_20240215
15 février 2024
15 février 2024
clients se tourner vers d'autres opérateurs, et cette perte pourrait s'étendre à d'autres produits, entraînant une baisse drastique de son chiffre d'affaires, alors que la vente de l'Avadex 480 sert de vecteur
Source officielle5ème chambre
DTA_2308970_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Mme A soutient qu'elle souffre de troubles psychologiques et d'un syndrome post-traumatique, en raison des violences physiques et sexuelles vécues dans son pays d'origine à la suite d'un mariage forcé,
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2403651_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404326_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
A aucun moment il ne mentionne les persécutions vécues ou craintes d'être persécuté dans son pays.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2500027_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Si elle se prévaut également du préambule de ses statuts, selon lequel : « Nous croyons en la justice sociale comme vecteur d’égalité devant la santé, du respect des droits fondamentaux et d’une solidarité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500062_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
En effet, en se référant à cette décision du CIVEN en date du 15 décembre 2023, Mme A n'établit pas que les situations respectivement vécues par la personne concernée par cette décision, ayant d'ailleurs
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500096_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
En effet, en se référant à cette décision du CIVEN en date du 15 décembre 2023, Mme B n'établit pas que les situations respectivement vécues par la personne concernée par cette décision, ayant d'ailleurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2300192_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Elle s’appuie en particulier sur une conversation WhatsApp du 25 février 2021 faisant suite à son évaluation professionnelle qu’elle aurait mal vécue.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300239_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Il résulte de ce qui précède que la souffrance vécue par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401143_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Il a estimé que ces ouvrages fondamentalistes, accessibles au public et notamment aux jeunes, sont vecteurs de prosélytisme et qu'ils pouvaient nuire à l'épanouissement physique, moral ou mental de leurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11056
7 décembre 2022
7 décembre 2022
n'avait d'autre cause que son inaptitude à la plongée et à l'embarquement déclarée par la médecine du travail à la fin de l'année 2012, situation qui n'était pas imputable à l'employeur, fût-elle mal vécue
Source officiellePage 116 sur 204