voiries sur la rue du Moulin d'Aulne entre le n° 7 et l'accès à l'église, sur la période du 14 au 18 avril 2025 ; ces travaux sont susceptibles de modifier l'état de la canalisation souterraine qui traverse

qui place son « enfant en difficulté scolaire et accentue son sentiment d’échec » ; la rupture brutale avec le collège d’Aramont a été vécue de manière d’autant plus douloureuse par son fils qu’il « traverse

sur l'arrière une parcelle de terrain ainsi qu'un bâtiment à usage de garage ; il n'est pas contesté que l'accès à ce garage, qui ne peut s'effectuer qu'en empruntant la rue de Sissonne, exige de traverser

X... qui, venant d'une rue adjacente, s'apprêtait, en fin de traversée d'un couloir de circulation de la Régie Autonome des Transports Parisiens (R.A.T.P.), à tourner sur sa gauche et, arrivant à sa droite

B... soutenant qu'il n'avait commis aucune faute et que les victimes ne pouvaient invoquer aucune circonstance justificative valable pour traverser la chaussée dans des conditions aussi dangereuses ; Mais

X... avait effectué sa traversée en diagonale en courant, avec difficulté, et qu'il se trouvait à proximité du trottoir de droite lorsqu'il avait été heurté par l'automobiliste, retient que celui-ci, qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., demeurant traverse des Laitiers, les Aygalades, Marseille

A... avait traversé l'autoroute, de nuit, après avoir franchi les barrières de sécurité et le terre-plein central, ce dont il résultait qu'il avait commis une faute inexcusable, la cour d'appel, a, par

X..., alors qu'il effectuait un déplacement professionnel, a été trouvé mort au volant de son véhicule qui après avoir traversé la chaussée et franchi l'accotement, avait arraché un panneau de signalisation

André Z..., 38/ Mme Odette A..., épouse Z..., demeurant ensemble à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), Sorède, traverse au Mas Del Rost, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Françoise Y..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC du Val de Durance, dont le siège est l'Etoile des Alpes, B Traverse

NEDDE ne verse effectivement au débat aucun élément de nature à connaître le coût des travaux nécessaires à l'exécution du jugement ; Attendu cependant que la longueur de la conduite litigieuse qui traverser

affirmations des requérants qui ne sont pas sérieusement contestées par le ministre de l'agriculture et de la pêche mais au contraire corroborées par les pièces du dossier, affectée d'une forte pente et traversée

X... et Mme Y..., ceux-ci ont fait installer un conduit d'évacuation des eaux usées qui traverse leurs parcelles jusqu'au chemin départemental n° 34 puis longe celui-ci sur 80 mètres environ avant de se

d'annuler la délibération du 17 septembre 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Helfrantzkirch a pris connaissance de leurs démarches contentieuses concernant la canalisation qui traverse

B qui se limite à exposer que son fils âgé de dix ans entre en 6ème Ulis et que la traversée de la commune de Cluses présente un caractère dangereux, ne produit ni n'avance aucun élément permettant de

le cadre de son objet social, l'association culturelle et omnisports de Sainte Marguerite co-organise avec la commune de Cassis chaque année la course à pied " Marseille Cassis " dont le parcours traverse

de la situation de violence généralisée résultant du conflit armé en Ukraine, elle a omis de se prononcer sur le point de savoir si son voyage de retour en Ukraine ne le contraindrait pas à devoir traverser