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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fdc16cf3132893b214b9e44

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

titre préliminaire, la cour estime utile de préciser que rien, dans ce qui suit, ne doit être interprété comme signifiant que Mme X... a travesti, ou tenté de travestir, une situation qu'elle aurait vécue

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110236

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

résidence alternée mise en place par le premier juge dont la finalité était de permettre à l'enfant de partager son temps de manière équilibrée entre ces deux parents, avait été particulièrement mal vécue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05505

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

[P] (aujourd'hui en fuite avec mandat d'arrêt le concernant), le matin du 8 mars 2013, après une livraison de stupéfiants vécue en direct relève, elle, de la mise en scène pure et simple ; que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10735

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

pas confiance dans les qualités professionnelles de son patron" ; que face à ce constat, l'employeur démontre qu'il a cherché à faire sortir Monsieur Abel-Guillaume Y... de cette relation hiérarchique vécue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10772

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

justifier la faute lourde démontrent la volonté de nuire de l'employeur et que cette façon de procéder de la société est constitutive de faits de harcèlement moral dans la mesure où la situation qu'il a vécue

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00133

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

Damien au prix de 130.000 euros et la mise en vente de trois appartements [Adresse 3] au prix de 275.000 euros et joignent un projet de refinancement commenté en ces termes « compte-tenu de l'expérience vécue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210846

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

concerne la description des postes, peu important qu'elles soient établies postérieurement à cette instruction dès lors qu'elles témoignent d'une situation contemporaine de l'activité professionnelle vécue

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00437_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

mal-être grandissant d'une grande partie des membres de [son] équipe ayant abouti à un épuisement professionnel voire au départ de collaborateurs, en particulier parmi les encadrants ", " une communication vécue

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03207_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

lui permettait pas « de capacité d’adaptation suffisante au sein de son travail ... la décompensation de ses traits de personnalité pathologique ayant été favorisée par la situation professionnelle vécue

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01028_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

B A de sorte que les actes de gestion des sociétés Lotipromo et Statp doivent être analysés en considération d'une interdépendance acceptée, licite et classique ; - les nombreuses difficultés vécues

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203799_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

des autorités allemandes, son transfert vers l'Allemagne aura nécessairement pour conséquence son renvoi en Géorgie où, son état de santé se dégradera eu égard aux expériences traumatisantes qu'il a vécues

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204009_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

mère et le frère de la requérante seraient titulaires d'un titre de séjour et résideraient régulièrement en France, ni qu'elle serait elle-même dépourvue d'attaches dans son pays d'origine où elle a vécue

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302224_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

le préambule de cette charte en ce qu'il lui impose son renvoi en Allemagne, où il sera isolé, sans ressources ni travail possible au lieu de rester en France où il réside actuellement en famille, vecteur

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302377_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

ces dernières sont versées sous certaines conditions ; il a opté pour des modalités d’indemnisation mixtes en utilisant le montant d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires et des IHTS comme « vecteur

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302378_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

ces dernières sont versées sous certaines conditions ; il a opté pour des modalités d’indemnisation mixtes en utilisant le montant d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires et des IHTS comme « vecteur

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302379_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

ces dernières sont versées sous certaines conditions ; il a opté pour des modalités d’indemnisation mixtes en utilisant le montant d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires et des IHTS comme « vecteur

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302380_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

ces dernières sont versées sous certaines conditions ; il a opté pour des modalités d’indemnisation mixtes en utilisant le montant d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires et des IHTS comme « vecteur

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302382_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

ces dernières sont versées sous certaines conditions ; il a opté pour des modalités d’indemnisation mixtes en utilisant le montant d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires et des IHTS comme « vecteur

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302383_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

ces dernières sont versées sous certaines conditions ; il a opté pour des modalités d’indemnisation mixtes en utilisant le montant d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires et des IHTS comme « vecteur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162c1bf34defd4c4b3b4554

Appel

21 février 2013

21 février 2013

presse comme cela fut fait par l'ex-directeur commercial, - Répondre à la sollicitation d'un officier ministériel pour expliquer la situation que je vis actuellement et qui semble similaire à celle vécue

Source officielle