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13 764 résultats pour « Poissonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

5fca78a8f62ee966728f3514

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

, - prêt MLT professionnel n° 841 capital et intérêts : 133.804,26 euros à titre privilégié garanti par un warrant sur le stock de poissons, - ouverture de crédit n° 071 sur le compte DAV, capital et

Source officielle

Page 114 sur 689

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CAA

5ème chambre

DCA_20NT02855_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

L'article 4 du même arrêté, relatif à l'exécution des travaux autorisés, a prévu que " la conception de la passe à poissons rustique fera l'objet d'une attention toute particulière ", que " le projet,

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:465844.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

l'usage, pour désigner un produit transformé contenant des protéines végétales, d'une part, d'" une dénomination utilisant la terminologie spécifique de la boucherie, de la charcuterie et de la poissonnerie

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00556_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Cet arrêté prévoit les périodes, les horaires et les modes de pêche autorisés, ainsi que la taille des poissons qui peuvent être prélevés, par zone piscicole et par espèce.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2420600-2613033

Admin. suprême

8 juillet 2008

8 juillet 2008

  Le 24 février 1999, la requérante fut examinée par un médecin légiste, lequel mentionna, dans un rapport datant du 25 février, que celle-ci présentait une ecchymose sur le côté postérieur du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7d

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Dans son rapport du 28 novembre 2013, le Docteur Rémy B..., médecin légiste à Rennes, indiquait que l'examen radiologique du poignet et de la main gauche permettait de retenir l'existence d'une maturation

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac0e29ffd2adfff4f268

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

l'ont vu immédiatement après les faits, étant observé qu'il n'a pas estimé utile de faire établir un certificat médical, il convient de relever que Mme [F] ne présente pas seulement des douleurs au poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4352fcdc6046d472ccf0b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

S'agissant de la condition relative aux travaux visés par le tableau n° 57 C (travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b2013bcaf505db6969ae

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

éviscération'» de la Sas [5], a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Landes une demande de reconnaissance de maladie professionnelle faisant état d'une «'capsulo synovite du poignet

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060828558704f52e682f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle ajoute que si le certificat médical initial ne fait état que d'un traumatisme du poignet gauche, le premier certificat de prolongation et les suivants font état d'une traumatisme du 4ème doigt gauche

Source officielle
TJ

Référés

669e9fe5e2a18bd08ce3e67c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[X] [I] [J] [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6740

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

tableau n°57B, concernant la tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens, sont ceux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57268cdc6046d47728f69

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

; siège des lésions : poignet gauche ; nature des lésions : douleurs ".

Source officielle
CA

TARIFICATION

67061e2afde28ee420711069

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle a précisé, s'agissant des tâches réalisées par Mme [M], qu'elles impliquaient chez cette dernière des travaux comportant habituellement des mouvements d'adduction du poignet, de flexion et de rotation

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839f6342d338c20d315d0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le certificat médical initial en date du 17 janvier 2018 mentionne : « contusion du genou et du poignet droit » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 22 janvier 2018.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alice LAMAILLOUX, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c4766d1156dbbece6a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

maladie ordinaire transmis à la caisse le 5 novembre 2018, - un certificat médical initial pour accident du travail établi à la date du 31 octobre 2018 avec la précision suivante : « Traumatisme du poignet

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a5b1ec820a3a2a05e73e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme [N] [I] fait valoir les soins, notamment de kinésithérapie, qu'elle a subis postérieurement au 1er septembre 2017, concernant le poignet droit, le pouce droit, le poignet gauche et le rachis lombaire

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

66177dabe5d80f0008c2e818

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

est atteint des suites du syndrome bilatéral du canal carpien dont il a été victime et qui a nécessité deux opérations, comme suit : 'il garde comme séquelles une légère diminution des amplitudes du poignet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce3c71a6a83181c8cda

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le certificat médical initial en date du 30 janvier 2019 énoncait : 'chute de sa hauteur avec poignet en hyperflexion. Douleur en fex/ext sans hématome / Douleur en regard carpe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501610_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

avoir été victime d’une chute sur le trottoir lui ayant causé une limitation de la flexion et de l’extension du coude droit, une douleur à la palpation de la tête radiale, une déformation avec œdème du poignet

Source officielle