La " Butte des Zouaves ", monticule de terre se trouvant sur un terrain situé sur le territoire de la commune de Moulin-sous-Touvent (Oise), appartenant, depuis 2010, à la société du Marquet et sur lequel

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La rapporteure, Signé I.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026. La rapporteure, Signé I.

social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Marine DE MONTECLER

, les horaires de travail de la salariée devaient être les suivants : - chantier Epora : lundis et mardis de 6h à 7h45 mercredis, jeudis, vendredisde 6h à 7h15 - chantier groupe Tezenas du Montcel

19/05/2009 Flavia TAURIAN 01/02/1933 Pordenone Ferdinando Emilio ABBATE   29909/09 21/05/2009 Maria Cecilia DI GIACINTI 26/09/1950 Arsoli   Anna Giuseppina D’ACIERNO 18/03/1945 Guidonia Montecelio

Annessi)     17,000 (Brandizzi)         20,500 (Diletti)   - (Annessi)       634.40 (Brandizzi)         - (Diletti) 17. 30066/17 Montecchi

MONTECCHI 1952 Rimini italienne P. MORELLI 1953 Terni italienne A. MORLEO 1957 Napoli italienne E. MORONI 1961 Ancona italienne G. MUNICCHI 1958 Arezzo italienne G. MURRI 1958 Roma italienne V.

. : Montcel Copies : * DGFIP * Parquet * SAS OAKLEN CONSULTING * tous les cocontractants * Mme [O] [T] * SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [R] [V] Me [N] [C] * SELAFA MJA en la personne de

avec les contrats signés relatifs aux clients de la société H&F Patrimoine, Supprimer de la liste des mots-clés, les mots clés suivants « Allianz » ; « Swiss Life » ; « portefeuille » ; « [Y] » ; « Monteil

dénommé CGU COURTAGE, venant aux droits de l'ABEILLE ASSURANCES 4, 6, avenue d'Alsace 92033 - La Défense - cédex représentée par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SCP ELKAIM-PAGANI-MONTERET-AMAR

Elle faisait valoir le fait qu'elle ne pouvait plus accéder audit puits depuis le 21 juillet 2016 en raison de la mise en place par les consorts [R] [A] d'une clôture et de la présence d'un monticule de

Montenegr o , no. 28754/10, § 52, 24 February 2022) the Court considers it reasonable not to award the applicants compensation in respect of non-pecuniary damage because it has already been awarded domestically

Montenegr o , no. 28754/10, § 52, 24 February 2022) the Court considers it reasonable not to award the applicants compensation in respect of non-pecuniary damage because it has already been awarded domestically

    La requérante, Rosa TRIPODI, est une ressortissante italienne, née à Fossato di Montebello Ionico le 29 mai 1944.   Elle est sans profession et réside à Reggio Calabria.

Marie-Odile FAUCONNEAU de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me PHERIVONG, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur [A] [O] né le 24 Décembre 1996 à MONTEUIL

- la condition d'urgence est présumée satisfaite dès lors que la décision attaquée est une autorisation visée par l'article L. 600-3 du code de l'urbanisme ; des aménagements (dépôt de plusieurs monticules