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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007306
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Lucien LEON, demeurant ... (92600) ; A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2005 par laquelle la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008123033
21 décembre 2001
21 décembre 2001
Lucien CASAHOURSAT, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Bordeaux le 13 juin 1995, présentée par M.
Source officielleChambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b70b1ccdc6046d47c8f9a1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Madame Claudine LUCIEN, Président, Monsieur Jean-Luc PLAT, Madame Alexandra MULLARD, Juges.
Source officielleChambre des Rétentions
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN
Source officielleChambre des Rétentions
686dfb1b002316e0ca848fe4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
en date du 06 juillet 2025 à 13h58 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN
Source officielleChambre des Rétentions
686f4ca7d3976f57d00d326c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
en date du 07 juillet 2025 à 13h52 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN
Source officielleChambre des Rétentions
688af896aac506b5d705d037
29 juillet 2025
29 juillet 2025
d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h45 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN
Source officielleChambre des Rétentions
67f0bc4d8f7cbd382f4d30df
4 avril 2025
4 avril 2025
ordonnance n° 439/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN
Source officielleChambre des Rétentions
680c68af230da8dfaf90c098
25 avril 2025
25 avril 2025
ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN
Source officielleChambre des Rétentions
67ee177551255e24994fc435
2 avril 2025
2 avril 2025
ordonnance n° 439/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN
Source officielleChambre des Rétentions
68008c8decbbb650faffb0c9
16 avril 2025
16 avril 2025
judiciaire d'Orléans en date du 15 avril 2025 à 12h11 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de lap remière présidente de cette cour, assisté de Sophie LUCIEN
Source officielleCour d'Appel
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4 avril 2011
4 avril 2011
* * * * * Monsieur Alexandre Lucien X... est né le 9 décembre 1989 à Vénissieux (69) de parents ayant la nationalité camerounaise.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300513
3 mai 2011
3 mai 2011
décision ; Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mmes Lucienne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100145
3 février 2010
3 février 2010
ces derniers afin de tenter de solder autant que faire se peut le passif des débiteurs ; Qu'il apparaît à la lecture du rapport de situation produit à l'instance et donc soumis à débat de Maître Jean-Lucien
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01344_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
libertés fondamentales ; - l'accord du 23 avril 2005 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie visant à faciliter la circulation des ressortissants saint-luciens
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309849_20260210
10 février 2026
10 février 2026
L..., la SCI Lucien Immobilier et la SCI K... Jepaul.
Source officielleChambre 3-2
68df61069a2daf2a70a1088b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le premier juge a retenu que : -la société LUMIERES DE FRANCE répond à la contestation conformément aux exigences de l'article L622-27 du code de commerce, -la société LUMIERES DE FRANCE produit la
Source officielleChambre 1-7
660f94dfa40f8b0008cb7133
4 avril 2024
4 avril 2024
APPELANTE Syndicatdescopropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 8] dont le siège est sis [Adresse 4] et [Adresse 6] [Localité 3], représenté par son syndic en exercice la Cabinet LUCIEN CROUZET ET SYDNEY
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2cc
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Madame Lucie A... épouse B... agissant en qualité d'héritière de Monsieur Lucien A...
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
686c3769dd7001754d62410c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : La société civile de construction-vente CARRE LUMIERE [ci-après la SCCV CARRE LUMIERE] a réalisé un programme immobilier dans la commune d'AIX-LES-BAINS (73100), Avenue de Marlioz,
Source officiellePage 114 sur 2194
LUJIEN, Mickael, Jimmy
28/04/2026
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LUJIEN, Mathis, Nicolas
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
20/03/2026
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DARIUS, Johanne, LUJIEN
14/01/2026
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HPL (Holding Pedro Lujien)
16/12/2025
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LUJIEN, Roberte, Audrey
15/10/2025
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