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2 337 résultats pour « Meynadier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

60335f36bca799104dce3e47

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Karine MEZNAD

Source officielle

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500015_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500027_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500030_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2500031_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68e74187ac880aa7ee21f286

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, toque : P0474 INTIMEE Société FIDUCIM agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-didier MEYNARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430d9066fd7c90fc279b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[J] été engagé par l'étude Mercadier et Krantz (devenue SCP Krantz et Cuvelier-Hutin) le 2 novembre 2005 en qualité de clerc de notaire, son contrat de travail relevant de la convention collective du notariat

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8c232cdc6046d47215fac

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 22 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU PEOPLE AND BABY [Adresse 1] [Localité 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65b20febc4cf860008dff60e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

GROUPE M SERVICE agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-didier MEYNARD, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00411_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Le centre hospitalier universitaire de Martinique, maître de l'ouvrage, a lancé une opération en vue de la construction, sur le site de l'hôpital de la Meynard, d'une nouvelle unité hospitalière dénommée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400067_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme C... a été nommée au poste de directeur adjoint du centre hospitalier universitaire de la Meynard en Martinique en 2008 et que, parallèlement, elle a occupé la fonction

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Nanterre B 512 085 630, dont le siège social est [Adresse 3] Parties défenderesses : assistées de Me Georges TEBOUL membre du Cabinet TEBOUL DAUBRIAC, Avocat (D933) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a160bb8cdc6046d47083cdf

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MAYA IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître William LAURENT, avocat au barreau de MULHOUSE Maître [D] [M] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Mohamed MENDI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6309b400a521cdc5630b7a75

Appel

25 août 2022

25 août 2022

A R R E T, Exposé des faits et de la procédure : Monsieur [B] [Y] enseignant était victime, le 6 mai 2013 d'une chute dans les locaux de l'établissement LA MENNAIS et saisissait par requête du 29

Source officielle
TJ

JCP

670841af89f19e8c50fc7669

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[P] [G] 7 Rue de HOUAT 56500 LOCMINE comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux de la protection Greffier : Coraline MEYNIER, lors des débats et

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

67f811efcf40727a0043d684

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il signale également des « tapages nocturnes » : « la voisine se permet de taper à ma porte et à d’autres voisins pour mendier de l'argent et parfois pour demander des substances illicites ».

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TJ

JCP

67f83461cf40727a004473b3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Clos Des Chênes Verts Chemin Des Cades 30620 UCHAUD non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux de la protection Greffier : Coraline MEYNIER

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502673_20251004

Administratif

4 octobre 2025

4 octobre 2025

détention, il ne fait pas état d’un réel projet d’insertion, l’intéressé ayant déclaré lors de son audition du 16 septembre 2025 avoir perdu son emploi depuis un mois et s’être déplacé à Issoire pour mendier

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163a6051d97f2f687d912bd

Appel

17 juin 2010

17 juin 2010

conseil des prud'hommes a renversé la charge des obligations respectives puisqu'il incombait à l'employeur de donner des instructions précises à la salariée pour son retour et non à la salariée de mendier

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000788_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Elle se situe, plus au sud, au-delà des campings Itsas Mendi et Atlantica comprenant de très nombreuses constructions et habitations légères de loisir, et est comprise dans un secteur comprenant des constructions

Source officielle