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3 044 résultats pour « Dimitri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6799c773d0369362bfa17b08

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PARIS substituée par Me Delphine GIORGI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [M] [F] [U] [R] née le 20 Janvier 1969 à [Localité 4], Colombie [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dimitri

Source officielle

Page 113 sur 153

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL Dimitri THOMAS Le Black Bird Pub

SIREN 834273245Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

16/07/2026

Voir →

Immatriculations

MAURICE, Dimitri

SIREN 948430699Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IDIER DIMITRI PEINTURE

SIREN 837505999Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CORDIER, Dimitri, Jean-Claude, Guy, CORDIER

SIREN 980504187Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

16/07/2026

Voir →

Créations

Maillard, Damien Dimitri

SIREN 107042178Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6799c773d0369362bfa17b0a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PARIS substituée par Me Delphine GIORGI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [Z] [F] ÉP [D] née le 06 Mars 1971 à [Localité 4], Espagnol [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dimitri

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8538d42752285cff51

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Février 1986 à [Localité 6] (Roumanie) [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 204178 et par Me Dimitri-André

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

65449cfec71a6a83181c8d46

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, substitué par Me LAHAYE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [P] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Dimitri

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

68f7156ca0214f9bf6ab14e8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Claire Titran, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉS Madame [Y] [G] née le 18 Juin 1976 Monsieur [T] [Z] né le 21 janvier 1979 [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Dimitri

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a2cb86fa851c25cc9f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

avocat au barreau de [M] substituée par Me Delphine GIORGI, avocat au barreau de LYON INTIME : [V] [M] né le 21 Mars 1983 à [Localité 14] (25) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Dimitri

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10581

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

I... et Dimitri E... fumer du "cannabis sur le lieu de travail" ; mais que cette seule attestation est insuffisante à prouver le comportement délictueux reproché, d'autant que la société appelante formule

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a226257cdc6046d4739240a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

authentique du 8 juillet 2022 (pièce n°4 intimée comportant la mention « copie exécutoire à ordre »), reçu par Me [F] [T], notaire membre de la SCP dénommée « Emmanuel de Bailliencourt, Christophe Richard, Dimitri

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a210acacdc6046d470925db

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

SAPI CLOISONS ISOLATION, prise en la personne de son président, la société CM2H [Adresse 38] [Localité 33] Représentés par Me Dimitri PINCENT de la SELEURL PINCENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162d33270d46c7f95e826f7

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

pris en son nom personnel [Adresse 15] [Localité 5] représentés par la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS (Me Frédéric INGOLD) (avocats au barreau de PARIS, toque : B1055) assistés de Maître Dimitri

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0de5c25a97f0381f5030

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

NATIXIS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Dimitri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94970

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Paris-Versailles, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant, Me Augustin Robert de la SELARL Gramond & associés, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Dimitri

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200147_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Dimitri Gazeyeff, - les conclusions de Mme Hélène Siquier, rapporteure publique, - les observations de Me Maret, représentant M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0909REP003456997

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

;     PREMIERE CHAMBRE                             Requête N° 34569/97       Société anonyme «   Dimitrios

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0218JUD001755608

Admin. suprême

18 février 2010

18 février 2010

une requête (n o 17556/08) dirigée contre la République hellénique par cinq ressortissantes de cet Etat, M mes   Aikaterini Matthaiou, Lemonia Mantsiou, Sotiria Vafeiadou, Evridiki Matthaiou et Dimitra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0611JUD001554507

Admin. suprême

11 juin 2009

11 juin 2009

  Dimitrios Examiliotis («   le requérant   »), a saisi la Cour le 23 janvier 2007 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0920DEC005914200

Admin. suprême

20 septembre 2001

20 septembre 2001

    Dimitrios SYRIGOS 16.     Ioannis SYRIGOS 17.     Ioannis CHIOTAKAKOS 18.     Athanassios KAKOURIS 19.     L’Union des retraités de Grèce DEI 20.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0407JUD007548301

Admin. suprême

7 avril 2005

7 avril 2005

  Dimitrios Dimitrellos («   le requérant   »), a saisi la Cour le 22 octobre 2001 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1114JUD002602110

Admin. suprême

14 novembre 2013

14 novembre 2013

  Dimitrios Triantafyllou («   le requérant   »), a saisi la Cour le   26   avril   2010 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1016JUD003046006

Admin. suprême

16 octobre 2008

16 octobre 2008

30540/06) Anastasia PAPAGEORGIOU Maria PAPAGEORGIOU Evaggelia KYRKYMTZI (requête n o 30547/06) Maria LEKOU (requête n o 30550/06) Eleni TSANTA (requête n o 30553/06) Evanthia KAROUDI Aggeliki TRAÏKOU Dimitrios

Source officielle