Attendu qu'il est démontré par les documents produits par la société Ediser, notamment comptables : - qu'au moment du licenciement, le secteur d'activité de l'édition pédagogique se trouvait en butte

Il décrit deux accidents de travail mais qui ne sont pas tracés dans les RES du praticien conseil avec des luxations d’épaules bilatérales qui a nécessité une intervention avec une butée glénoïdienne à

2024 de son médecin conseil, le docteur [P], selon lequel la lésion serait en réalité une " récidive de luxation gléno-humérale, spontanément réduite, dans un contexte d'état antérieur de chirurgie de butée

Il bute dedans, tombe en avant sur le casier à outils, puis bascule et finit sa chute sur le sol ».

pas alignées conformément au plan prévu dans le contrat, la cloison gauche étant décalée d'une vingtaine de centimètres, - la porte de la deuxième chambre ne ferme pas entièrement, car elle vient en butée

La butée du levier de câble de frein à main sur l’étrier arrière gauche est tordue. Le câble gauche est grippé.

situait à plus de 20 centimètres de la façade, l’absence de lisses supplémentaires au niveau de la trappe d’accès située entre les différents niveaux, des décalages de niveaux et une absence de plinthe de butée

matérialisée au sol par une bande jaune, l’empêchant ainsi de disposer d’un espace suffisant entre le quai de déchargement et la benne pour ouvrir les porte de son véhicule, et qu’il est monté sur la butée

Les parcelles cadastrées AH 18 à AH 21, propriété des requérants, sont bordées par le chemin de la Butte du Moulin qui marque la délimitation entre la zone urbanisée au nord correspondant au centre-ville

En deuxième lieu, la décision attaquée, qui mentionne la nationalité du requérant et indique qu'il n'est pas susceptible d'être en butte à des traitements prohibés par les stipulations de l'article 3 de

exactement la juridiction du premier degré ; que l'expert n'a en effet constaté que l'existence de deux microfissures, de désaffleurements entre carreaux pouvant provoquer des dommages corporels par butée

par le syndicat des copropriétaires du parking des [...], dont le siège est [...] , représenté par son syndic en exercice, la société Nexity, dont le siège est [...] , et dans les locaux de l'Agence Buttes

tenus seul, comme pour Mme [G] le 17 décembre 2009, ce qu'il regrettait pourtant dans le courrier adressé à la commission administrative paritaire, en date du 28 janvier 2010 ; que Mme [P], en butte

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise déposé le 20 octobre 2015, que l'effondrement du rideau de palplanches était dû au phénomène d'érosion de la butée en pied de celui-ci

Le journal qui en prit la suite, Özgür Ülke , fut en butte à des attentats similaires.

mesure préventive et ne saurait être comparée à une sanction pénale, étant donné qu'elle visait à retirer de la circulation un livre dont on présumait qu'il diffusait de la propagande séparatiste (voir Butler

En sixième lieu, en jugeant que le projet de construction litigieux, eu égard à ses caractéristiques, ne porte pas atteinte à la cohérence architecturale et à l'intérêt du quartier de la butte Montmartre

La décision en litige identifie également comme activités essentielles la " traçabilité contractuelle " et la " traçabilité EOD dite Back Office : valider les journées en butée du J+3 " (3.3), qui recouvre