Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2054398-2181594
5 juillet 2007
5 juillet 2007
(L’arrêt n’existe qu’en anglais.) 1.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2175260-2322875
15 novembre 2007
15 novembre 2007
(L’arrêt n’existe qu’en anglais.) 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506497_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et L. 721-4 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile en raison de ses craintes en Angola
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-2245161-2392784
24 janvier 2008
24 janvier 2008
(L’arrêt existe en français et en anglais.) 1. Principaux faits Le requérant, Muhyettin Osmanoğlu, est un ressortissant turc né en 1942.
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6448616ed0f8cd4fe0
2 mai 2023
2 mai 2023
Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 12 décembre 2019 RG : 17/02311 ch civile [G] SA PACIFICA C/ [T] [B] [V] [G] Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD SARL ANGELI
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2234986-2388912
15 janvier 2008
15 janvier 2008
(L’arrêt n’existe qu’en anglais). Violation de l’article 6 § 1 (durée) Stanclik c.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2387600-2574342
10 juin 2008
10 juin 2008
(L’arrêt n’existe qu’en anglais.) Violation de l’article 5 §§ 1, 3 et 5 Tase c.
Source officiellePRPC JIVAT
67081b0a89f19e8c50f8d282
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il ressentira une très vive angoisse, pris dans la difficulté de fuir les lieux et la volonté de se cacher, alors même que dans sa fuite il va perdre le contact avec son camarade.
Source officielleChambre 4-8b
65a8d09ee12c85000874adc5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
30 mai 2019, Mme [P] a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes avoir été victime d'un accident du travail le 1er juin 2017 à 13h30 en ayant fait un malaise sur crise d'angoisse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01696
30 septembre 2014
30 septembre 2014
relevé que Mme Y... disposait d'une grande autonomie puisqu'elle avait participé à la formation de collègues et qu'elle avait réalisé un livret d'accueil ; qu'en outre il a noté qu'elle pratiquait l'anglais
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
63c8ef1adc5b777c90993000
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il ressortait des éléments du dossier que la détention capitalistique de la société de droit anglais THE FACTORY MANUFACTURED LLP serait situé en France.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008143628
21 mars 2003
21 mars 2003
X... fait valoir qu'il est venu chercher refuge et protection auprès de son frère aîné, il ressort des pièces du dossier qu'il est célibataire, sans enfant et que le reste de sa famille est en Angola ;
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008054935
11 février 2000
11 février 2000
) ; qu'après deux échecs successifs aux examens de fin de première année, elle s'est inscrite en première année de langues et civilisations étrangères (anglais) mais a de nouveau échoué aux examens correspondants
Source officielle3ème chambre
DTA_2202257_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Son professeur d'anglais avait demandé à ses camarades et lui-même de se décrire à l'aide d'un corpus de termes donnés.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2575699-2801855
11 décembre 2008
11 décembre 2008
(L’arrêt n’existe qu’en anglais.) Violation de l’article 6 § 1 (équité) Velted-98 AD c.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2500308_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
et technologiques, de physique-chimie, de sciences de la vie et de la terre et d'éducation physique et sportive renseignent le contenu des séances ; * que les professeurs d'histoire-géographie, d'anglais
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201112
23 juin 2016
23 juin 2016
loi ; Sur le grief : Attendu que Mme O... a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les rubriques interprétariat et traduction en anglais
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201405
26 novembre 2020
26 novembre 2020
magistrats du siège de la cour d'appel d'Angers a rejeté sa demande d'inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de cette cour d'appel dans les rubriques « Interprétariat », spécialités anglais
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500687_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
écran relatives à un refus de candidature au master indifférencié (recherche et professionnel) arts, lettres, langues, mention « langues et sociétés », parcours « identités et transferts culturels – anglais
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301883_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A.FR.AV), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président du conseil départemental du Loiret a rejeté sa demande tendant à l'abandon de l'affichage bilingue français-anglais
Source officiellePage 113 sur 1225