Codes de loi français

Article Annexe

Direction des services agricoles de la préfecture de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Services d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de la pêche de Mayotte et de Wallis-et-Futuna.

Article 1

; Centre de formation des travaux publics (CFTP Emile-Pico) ; Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP)-Centre de formation continue Sylvain-Joyeux IV Sculpteur ornemaniste sur pierre

Article Annexe I

précautions essentielles d'emploi des joints en caoutchouc synthétique X L'emploi des matières plastiques et matériaux composites en horlogerie X Utilisation des colles et résines X Nature et caractéristiques des pierres

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer, des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000023420454

mise en œuvre de pierres de taille.

LEGIARTI000023420422

Ramonage. 45.2UD 6,70 129 923 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 7,60 129 923 Travaux de maçonnerie

LEGIARTI000026909531

. ― Ramonage. 45.2UD 7,20 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 8,20 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre

Article 1

III Tailleur de pierre (BTMS). 232 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). III Peintre en décor du patrimoine. 233 v 5 ans Ecole d'Avignon.

LEGIARTI000050802679

Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Article Annexe I

Saint-Denis de La Réunion Est, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Denis de La Réunion Ouest CDI de Saint-Denis de La Réunion Ouest, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Louis SIP de Saint-Pierre

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion 3 Bibliothèque départementale de Saint-Denis-de-la-Réunion 2 Bibliothèque municipale de Saint-Joseph 2 Bibliothèque municipale de Saint-Paul 2 Bibliothèque municipale de Saint-Pierre

LEGIARTI000037320718

de seine" comprise entre la côte et les limites suivantes : de la Pointe de Barfleur : 49°41.84ʹN / 1°16ʹ0 - de la zone dénommée "gisement du Nord Cotentin" délimité par la ligne reliant la pointe de la Hague, la bouée Basse Bréfort, la bouée des pierres

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Plaine A partir de la scierie de Saint-Pierre, au-dessus de la commune de Raon-les-Eaux, jusqu'au confluent de la Meurthe. idem. idem. Rabodeau A partir de la scierie l'Abbé, commune de Moussey, jusqu'à son embouchure dans la Meurthe.

LEGIARTI000023732832

Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-des-Champs, Saint-Maurice-de-Satonnay, Saint-Maurice-lès-Couches, Saint-Pierre-de-Varennes

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 23

-Toute personne résidant sur le territoire métropolitain ou dans les collectivités mentionnées à l'article L. 751-1 ou à Saint-Pierre-et-Miquelon ayant dépassé l'âge d'ouverture du droit à l'allocation prévue à l'article L. 541-1 et dont l'incapacité

Article Annexe

Sailly ; Saint-Aignan ; Sainte-Marie ; Sainte-Vaubourg ; Saint-Jean-aux-Bois ; Saint-Juvin ; Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux ; Saint-Laurent ; Saint-Loup-Terrier ; Saint-Marceau ; Saint-Marcel ; Saint-Menges ; Saint-Morel ; Saint-Pierremont ; Saint-Pierre-sur-Vence

Article Annexe I (suite)

Seine-Maritime Sahurs 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-Celloville 76 Seine-Maritime Saint-Aubin-sur-Scie 76 Seine-Maritime Saint-Jacques-sur-Darnétal 76 Seine-Maritime Saint-Léonard 76 Seine-Maritime Saint-Pierre-de-Manneville

Article Annexe I

Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). c) 910 Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direc­tion de la nature et des paysages.

Article 61

-Pour l'application du présent décret à Saint-Pierre-et-Miquelon : 1° Les références au préfet maritime sont remplacées par les références au délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer ; 2° Les références au représentant de l'Etat dans le