Lucien Y..., demeurant ... et M. Daniel X..., demeurant ... ; M.

.); 2° MEUCHE (LUCIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA LOIRE-ATLANTIQUE, EN DATE DU 9 MARS 1968, LES CONDAMNANT CHACUN A SEPT ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR VIOL ET COMPLICITE DE VIOL

conseil le 4 Décembre 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [K] [E] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandre LUCIEN

A DIVORCE DE MME LUCIENNE P. ; QUE LE DIVORCE A ETE PRONONCE AU TORTS EXCLUSIFS DU MARI ET QU'UNE PENSION A ETE ATTRIBUEE A LA FEMME ; QUE M JEAN S.

LUCIEN, AUX DROITS DE QUI SE TROUVE EMILE Y..., DES BIENS IMMOBILIERS SIS AU MAROC, QUE JEAN Y...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte notarié du 10 novembre 1966, Marguerite X..., veuve Y..., a donné à sa fille Lucienne

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 octobre et 17 novembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Lucien X..., demeurant ...

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Lucien X... demeurant ... ; M.

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Noël Lucien André Arrêt prononcé en Chambre du Conseil, le jeudi 08 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier

Jean-Marie Michel Lucien Y...

Lucien X..., apposée en fin de lettre rédigée sur le même papier à en-tête de ce dernier, qui présentaient des traits de similitudes largement suffisants de nature à ne pas faire douter de l'authenticité

Lucien, - X... Jean-Luc, - X...

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1991, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour infraction à la législation sur les

Lucien Y..., demeurant "La Bellifontaine", ...

Lucien C..., demeurant avenue de la Mazure à La Barre de Semilly (Manche), 2°) de M. Lucien C..., demeurant route de Saint-Aubin à Saint-Lo (Manche), et actuellement chez sa fille, 67, rue A.

Lucien Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

(Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1992 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre des expropriations), au profit : 1 ) de Mme Lucienne Z..., veuve X..., demeurant impasse de la

Lucien X..., demeurant tous deux ..., 3°/ M.