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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ebf01

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

L’examen réalisé le 17 septembre 2013 révélait une arthrose débutante avec une petite protusion discale au niveau du foramen droit associée à une arthrose postérieure sans amputation radiculaire vraie

Source officielle

Page 112 sur 254

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00406

Cassation

2 avril 2019

2 avril 2019

J... 7 jours d'ITT (lésions cutanées superficielles du bras et de la cheville droite, cervicalgie en relation avec un état antérieure d'hernie discale cervicale et une tentative de strangulation), par

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0725JUD002346503

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

The prices were given as follows: A-80 petrol – UAH 486.61 per ton; diesel – UAH 411.04 per ton; and fuel oil – UAH 165 per ton.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202097_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Mme C, née en 1963, a développé une discopathie et une hernie discale lombaire L4-L5 droite, pour laquelle elle a été opérée une première fois au centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76078b510604f5bc1ff4

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Nutrition, Nature Horizon Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique Échirolles, Centre Diététique Meylan 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet Lourdes, Diet Plaisir, Dietales

Source officielle
TJ

Référés expertises

65ba9b3259e460cd1e4066a4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En outre, l’expert a considéré que le DFTP est pour 20% en rapport avec une évolution possible d’une pathologie discale rachidienne et à l’état antérieur et pour 80% en rapport avec l’erreur de niveau,

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd93d0cd737a022ae4a0e4c

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

Le 23 août 2012 une IRM avait montré une 'discopathie dégénérative et protrusive avec hernie discale para-médiane droite L5-S1 conflictuelle avec la racine S1 droite'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834a20876004f131a5f49

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (la caisse) a pris en charge la maladie au titre de la législation sur les risques professionnels au titre d'une sciatique par hernie discale.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ddfb06cdc6046d472df263

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

ARMORIC CONCEPT précisait à Monsieur [P] [C] que pour respecter l'ES-TRIN 2021 il était possible de prévoir une motorisation hors-bord si le point d'éclair est supérieur à 55°C correspondant à un moteur diesel

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e281e74459e0c7eceb4d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

en consultation de chirurgie orthopédique et rachidienne, Madame [F] [M], née le 01/04/1970, depuis un accident de travail datant du 26/11/2020 avec douleurs lombaires et sciatique gauche par hernie discale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0116DEC002307593

Admin. suprême

16 janvier 1996

16 janvier 1996

        Le 22 février 1982, le médecin de la maison d'arrêt évoqua, dans sa consultation, la possibilité d'une hernie discale.

Source officielle
CC

cr

6079a8659ba5988459c4d18d

Cassation

22 février 1993

22 février 1993

comme le soutiennent les prévenus, mais une véritable manoeuvre destinée à donner force et crédit à l'affirmation selon laquelle ladite société était créancière de sociétés telles que la SNIAS et CAV Diésel

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68e892f5f271a402af33b76d

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le médecin y affirme: ' Il existe un lien de causalité entre l'accident et la survenue de cette pathologie discale qui n'avait aucune révélation clinique avant l'accident du travail'.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698166d2cdc6046d47b31fb5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par deux décisions en date du 10 janvier 2019, la caisse a décidé de prendre en charge les lésions nouvelles du 11 mai 2018 “discopathies et pincement discal” et du 19 juillet 2018 “hernie discale L5 S1

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8fffb03029105dbedc30a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[J] [M] présente une raideur discrète du rachis lombaire survenant sur un rachis antérieurement dégénératif constitué par des protrusions discales en L4-L5 L5-S1 sans conflit discoradiculaire objectivé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f1f92dd7fd9692bbcf8

Appel

31 août 2023

31 août 2023

août 2020 : 'Mme [O] présente des pathologies multiples qui motivent sa demande d'invalidité : obésité morbide, diabète non-insulino-dépendant, hypothyroïdie, mutation du facteur V de Leyden, hernie discale

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

66a001cfd9953d09165e1602

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

VIAXEL dépendant de la S.A CA CONSUMER FINANCE a consenti à Madame [G] [H] un prêt affecté destiné à financer l'acquisition d'un véhicule d'occasion, de marque Opel, modèle CORSA EDITION 5 portes 1,3 DIESEL

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

66ce147213d5538117b7f3ff

T. Judiciaire

7 juillet 2024

7 juillet 2024

[K], alors qu’il faisait état d’une hernie discale. M. [K], qui a eu la parole en dernier n’a pas souhaité ajouter à ce qu’avait indiqué son conseil.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle met en évidence des stigmates de fracture du tubercule dorsal du triquetrum, une chondropathie de la tête de l'ulna avec petit épanchement radio ulnaire distale ainsi que de petits signes de conflit

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68676be2fdaf41a8356be6ed

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial du 21 février 2018 a fait état d'une amputation distale P3D2 de la main droite zone 2.

Source officielle