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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
65c3d9fdc432ce7d11a702fc
1 février 2024
1 février 2024
SA [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0154 Nous, Anita ANTON, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Delphine
Source officielle6ème chambre civile
68f6a5a5f444f3ad06a62bf3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocats au barreau de GRENOBLE ET : DÉFENDEUR Maître [C] [O], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Olivier DORNE de la SCP MONTOYA & DORNE, avocats au barreau de GRENOBLE Nous, Delphine
Source officielle6ème chambre civile
68f6a5ddf444f3ad06a62f62
2 octobre 2025
2 octobre 2025
KREMENA MLADENOVA– AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE Organisme Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Isère, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant Nous, Delphine
Source officielleService des référés
68f921b9de0ebe408da9474d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Maître Fabrice POMMIER de l’ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER, avocats au barreau de PARIS - #J114 DEFENDERESSE La société LIBERTO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a226369cdc6046d4739445e
4 juin 2026
4 juin 2026
INTIMES Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Delphine Verhaeghe, greffier, Vu les articles 381, 383, 801 et 907 du code de procédure civile, ces
Source officiellesoc
61372318cd580146774055d9
15 juillet 1998
15 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Delphine Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 juin
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e73e
20 novembre 2001
20 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Delphine X... , demeurant ... 2780, 31700 Blagnac, en cassation de l'ordonnance
Source officielleciv2
613722dacd580146774024b5
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme X..., Delphine Z.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300300_20230828
28 août 2023
28 août 2023
A B, représenté par Me Delphine A, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier de Cavaillon-Lauris et son assureur à la somme de 13 072,50 euros au titre des divers chefs
Source officiellecr
613726a4cd580146774274b8
27 juin 2007
27 juin 2007
Delphine ; cette dernière indiquait avoir vu plusieurs fois Georges X... caresser les fesses de sa fille en passant derrière elle et en avoir été choquée ; ces deux témoins indiquaient que Georges X...
Source officiellecr
613726a7cd5801467742768b
4 mai 2006
4 mai 2006
2000, déclarée en liquidation judiciaire le 17 avril 2000, au travers de la société Affaire Plus, en apparaissant aux yeux des tiers qui en témoignent, comme le gérant de cette société ; qu'ainsi, Delphine
Source officielleCh 10 REFERES
68ed6b360da7cb996dcb5df7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL EYDOUX MODELSKI la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 OCTOBRE 2025 Par Delphine
Source officielleChambre sociale
644b6384c51457d0f882dc9a
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleChambre sociale
64cc951e0fec5dd96933f93e
3 août 2023
3 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd389bcdc6046d47bf53f6
3 avril 2025
3 avril 2025
Bains tenue le 05 février 2025 et à laquelle siégeaient : Monsieur Denis Layat, président Monsieur Rémi Folléa Madame Brigitte Fusi, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd44f3cdc6046d47c05766
3 avril 2025
3 avril 2025
tenue le 08 janvier 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Roseline Cabé , président Madame Nathalie Giroud Monsieur Rémi Folléa, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd5649cdc6046d47c35837
16 avril 2025
16 avril 2025
Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Jacques Berger, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officiellePPP Référés
669640d1f5112d8edd056d5a
12 juillet 2024
12 juillet 2024
SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/00435 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6DP [I] [Y], [H] [P] épouse [Y] C/ [R] [X], [S] [G] [F] - Expéditions délivrées aux avocats - FE délivrée à Me Delphine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110256
4 mai 2017
4 mai 2017
épouse Y..., 2°/ à Mme Christine Y..., épouse Z..., toutes deux domiciliées [...] , 3°/ à la société Jean-Marc Paya et Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60361199162d037602013209
23 décembre 2015
23 décembre 2015
Assistés de Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [Q] [B] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté et assisté par Me Delphine
Source officiellePage 112 sur 648