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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2400049_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller. Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : M. Sabroux, président, M. Prieto, premier conseiller, M. Bozzi, premier conseiller.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400207_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme C pour le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de Me Loste pour le CHS Albert Bousquet
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400295_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuenot, se substituant à la SELARL Raphaële Charlier, avocat des requérants, de la représentante
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403102_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 14 mai, le 17 mai 2024 et le 5 juin 2024, la société Chort Bâtiment Peinture, représentée par Me Bonis, demande
Source officielleEloignement urgent
DTA_2403949_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500010_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300306_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300308_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300456_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10059
19 janvier 2022
19 janvier 2022
rupture anticipée par la société Prodiv du contrat de prestation de services, treize mois avant son terme, sans régler les échéances déjà échues et à une époque où la société Prodiv était encore in bonis
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
642fb6aecece1704f57477d4
6 avril 2023
6 avril 2023
tribunal judiciaire de PARIS RG n° 19/13058 APPELANTE Madame [P] [T] épouse [D] [Adresse 5] [Adresse 5] Née le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 7] (78) Représentée par Me Frédéric LE BONNOIS
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee31cdc6046d477e60b1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 18/08840 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre JUNG Me Frédéric LE BONNOIS
Source officielle2ème Chambre
6358cd9ac40aa805a7864bd8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
N° RG 20/02058 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KPCM N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
68e96fef3ea43407b9123ae1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DES REFERES : Madame BERGOUGNOUS, Présidente GREFFIER : Madame ROLLET GINESTET DESTINATAIRES : la SELARL BOYER-BESSON MANGIONE la SELARL CABINET ALEXIA CHARAPOFF AVOCAT la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY
Source officielle4ème chambre civile
68893936164153e3cd1dd04f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBYH-W-B7H-LGDD N° : NC/BM Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Maître Romain JAY de la SELARL CDMF AVOCATS Maître David ROGUET de la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
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10 avril 2025
10 avril 2025
Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD MAPA MUTUELLE D’ASSURANCE CPAM DE LA GIRONDE MUTUELLE GENERAL DE LA POLICE “MGP” Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL AVOCAGIR la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS
Source officielleJuge des référés 3
DTA_2306044_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2023, la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Savoie, représentée par Me Bonzy et Me Lagier, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10922
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Madame F... n'a pas apprécié que je passe ce médecin à la direction, elle a bondi de son poste pour venir me bousculer ainsi que m'arracher le combiné téléphonique des mains.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200212_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
C H et Mme E G J, agissant en leur noms et en qualité d'ayants droit de leur fils, A G, et représentés par Me Le Bonnois de la SELARL Cabinet Rémy Le Bonnois, demandent au tribunal, saisi sur le fondement
Source officielleciv2
61372396cd5801467740bbdc
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Batisse, épouse Bonis, agissant en son nom personnel et ès qualités d'administratrice légale de son mari, Eric X..., 2 / M.
Source officiellePage 112 sur 324