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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
69fc258dcdc6046d47e213d1
30 avril 2026
30 avril 2026
Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me François-Xavier AWATAR, avocat au barreau de LYON, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e06cdc6046d47894c9c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
00167 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 JANVIER 2026 APPELANT : [H] [X] né le 03 Avril 1974 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
63d0d64981a7b805de12b7d1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fc5e2fbe7c90043766
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Septembre 2019 RG : 16/01804 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 JANVIER 2023 APPELANTE : Société AAD PHENIX II [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier
Source officielleSociale D salle 3
63a402953f67e905df3d296a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Groupement LES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL (GIE) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François-xavier
Source officielleChambre sociale
627df8bb0d41e0057d43e3e1
11 mai 2022
11 mai 2022
Sociale de la Cour d'Appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : [G] [C] épouse [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe
Source officiellechambre 1-14
69cea2f6cdc6046d47e216fb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) ET : La SAS MONTAIGNE INVEST, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 432 309 144 Partie défenderesse : assistée de Maître CLEDAT Xavier
Source officielle8ème chambre
69720a81cdc6046d473bc219
21 janvier 2026
21 janvier 2026
le numéro 804 606 879, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8590a4ff9ec259c0950b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
vente immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 824 052 088, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me BOULLET substituant Me Xavier
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d90f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Formation paritaire de DIJON, section CO, décision attaquée en date du 26 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 21/00347 APPELANT : [F] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Jean-philippe
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2753
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DBVN-V-B7H-G2HE Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 12 Juin 2023 ENTRE APPELANTE : Madame [K] [F] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67f755c5d8218d22f82bd47e
9 avril 2025
9 avril 2025
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 APPELANTE : ASSOCIATION SERVICE MAINTIEN A DOMICILE [Localité 5] PENTES PRESQU'ILE ET PLATEAU [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Philippe
Source officielleChambre civile
6801dfd0354955cf78ced4ae
17 avril 2025
17 avril 2025
la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [I] [S] [B] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 9], demeurant [Adresse 14] - [Localité 4] représenté par Me Xavier
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c84ecbbb650faffb059
16 avril 2025
16 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleChambre Sociale
65b8a1a5ca0c5f0008399107
12 janvier 2024
12 janvier 2024
FORMATION PARITAIRE DE TOURS en date du 02 Février 2022 - Section : ENCADREMENT APPELANTE : Madame [K] [V] née le 30 Mars 1966 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fde4c76f118dc290856b669
3 juillet 2018
3 juillet 2018
présente en la personne de son gérant, représentée par Me Philippe Z... membre de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse au recours contre une décision rendue le
Source officielle1ère Chambre
6034a9840f222a958bbbd9f8
11 octobre 2016
11 octobre 2016
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SCI SAINT UPERY [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Philippe LABES, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Cécile SOULIGNAC BRESSON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6036ea405a951787870f4aff
2 juillet 2015
2 juillet 2015
déclaration d'appel du 04 mars 2015, APPELANTE : Madame [E] [X] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française Intérimaire, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Xavier
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020131867
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61628cd5293034a8c342f727
13 décembre 2012
13 décembre 2012
GENERALE DE BANQUE AU LIBAN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] LIBAN Représentant : la SCP GALLAND - VIGNES (Me Philippe
Source officiellePage 111 sur 125