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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
69731404cdc6046d4762f432
22 janvier 2026
22 janvier 2026
le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Tiphaine PETIT, Vice-présidente placée, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495a4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495b0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle19e chambre
63d22ac49b3c8605deec219a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
686c0c8add7001754d61ab72
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MISE EN ETAT Le PREMIER JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du délibéré : Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79a34dc79f9f0614f0a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Source officielle1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a88
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5ca955548e0aba48f6c
1 avril 2025
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8da9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
au dit siège social GV/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Gilles SOREL, Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8bb
10 avril 2025
10 avril 2025
Le lundi 15 juillet 2019, vous ne vous êtes pas présentée à votre bureau et n'avez donné strictement aucune nouvelle à votre hiérarchie, ni-même au service ressources humaines.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67f9f3b1a6be9c926c7caa61
11 avril 2025
11 avril 2025
- mis en délibéré au 11 Avril 2025 - signé par Monsieur Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielle5e chambre civile
660cf25f7c1ccb0008628d1b
2 avril 2024
2 avril 2024
Tribunal judiciaire DE BEZIERS N° RG 21/00097 APPELANTE : Madame [O] [U] née le 21 Septembre 1976 à [Localité 7] Résidence [6],[Adresse 5]e, [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre 2 A
660e43090740db0008fa92ef
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre, Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Nathalie
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c2158d0ccf000877e80f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Novembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fd68c0355000835f87b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Nathalie COURTOIS Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier lors du prononcé Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
68f1d5b80b565ec7590f7bbf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87773d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DU 16 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 04 avril 2024, N°22/05209 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielle5ème Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168b5
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Quentin BLANCHET MAGON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Madame [T] [M] née le 23 Juillet 1976 à [Localité 11] (50) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244c
26 mai 2015
26 mai 2015
avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur Christian X... ... 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE comparant-assisté de Maître SIMONEAU, avocat au barreau de La Roche S/ Yon substituant Maître Isabelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca84cbc7d9a9754dd3918b
18 septembre 2020
18 septembre 2020
du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil sanitaire du 03 Juillet 2020 en application des dispositions de l'article 6 alinéa 3 de l'ordonnance N°2020-304 du 25 mars 2020, devant Madame Isabelle
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