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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da69
29 mars 2011
29 mars 2011
C/ Mme Isabelle Y... épouse Z... M. Ronan Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aea
23 mars 2017
23 mars 2017
née le 06 Décembre 1972 à BORDEAUX (33100) ... 79000 NIORT comparante en personne, assistée de Maître Isabelle MATRAT-SALLES, avocat au barreau de Poitiers placée sous le régime de l'hospitalisation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00348
23 mars 2010
23 mars 2010
X... de ses demandes en paiement des factures de matériels acquis par Mme Y... et livrés à cette dernière à LOME (TOGO) ; AUX MOTIFS QUE les factures produites, libellées au nom d'Isabelle Y..., ne sont
Source officiellecr
édure suiviec/Lakhdar X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03842
24 juin 2008
24 juin 2008
articles R. 421-5 du code des assurances, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a constaté la nullité du contrat d'assurance souscrit le 19 novembre 2002 par Isabelle
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025587321
26 mars 2012
26 mars 2012
B demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : L'intervention de Mme Isabelle BALKANY n'est pas admise.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2d
27 novembre 2014
27 novembre 2014
par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884915
17 octobre 2024
17 octobre 2024
C/ CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] COMPTABLE TRÉSORERIE [Localité 6] - ETS HOSPITALIERS Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Sylvie Sergent à Me Melissa Eydoux à Me Anne-Isabelle
Source officielleJAF Cabinet 3
6868216a4965b5d9df3186cc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 22/03080 - N° Portalis DB22-W-B7G-QOZW DEMANDEUR : Madame [M] [I] [H] [D] épouse [W] née le [Date naissance 6] 1975 à [Localité 14] (92) [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Isabelle
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2302927_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme E B, et de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8549f
5 octobre 2000
5 octobre 2000
révélé, en outre, que la SARL ALEX AND STEF vendrait les mêmes produits sur le marché de PROVINS et que l'ensemble des marchandises concernées serait fabriqué par la SA TRICOTAGE VALTEX et la SARL ISABELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d3
16 juin 2008
16 juin 2008
ET FILS C / Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92710
24 mai 2006
24 mai 2006
Isabelle Y... Rosette Z... veuve A... Bernard A... Franck A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201022
18 juin 2015
18 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 avril 2014), qu'Isabelle X..., salariée de la société Sodexo
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2202635_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Anne-Isabelle Layet, pour M. E D, et de Mme B, pour le préfet des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2300049_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Frédéric Rossler, substituant Me Anne-Isabelle Layet, pour M. A, et de Mme B, pour le préfet des Alpes-Maritimes.
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
27 avril 2022
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
69f2eb73cdc6046d470d2140
28 avril 2026
28 avril 2026
Le 28 Avril 2026 Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 28 novembre 2025 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS
Source officielleTrib. de Commerce
69f47bfdcdc6046d47327d9c
29 avril 2026
29 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Marc LOURDEAUX Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement par Marc LOURDEAUX Signe electroniquement par Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69cf55e5cdc6046d47f3015a
2 avril 2026
2 avril 2026
troubles de jouissance Décision attaquée : n° 25/00221 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 24 Novembre 2025 Appelants : Madame [L] [Z], représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre 2-3
69d31790cdc6046d4741d4cb
1 avril 2025
1 avril 2025
Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Antoine Guinet, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officiellePage 111 sur 2349
LABORIE, Isabelle Martine
17/07/2026
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GODDEFROY, Isabelle, Monique, GODDEFROY
17/07/2026
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GEREEC, Isabelle, Fanny, GEREEC
17/07/2026
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LORSERIE, Fany Vanessa Isabelle Emily Sabrina Célya
17/07/2026
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE PATRICE J. GIROUD ISABELLE STAUFFERT-GIROUD
17/07/2026
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