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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6260f8ee6d9e13277d6e3813

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[C] [F] était embauché par la SAS Intel Corporation, ayant pour activité la fabrication et la vente de microprocesseurs pour ordinateurs, téléphones, tablettes et objets connectés, à compter du 6 décembre

Source officielle

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CA

2ème chambre

69df1d5dcdc6046d47476ebf

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Extia les reprend en ajoutant que les preuves informatiques sont facilement détruites par leur détenteur par suppression de fichiers et ce très rapidement de tous supports (téléphones, portables, tablettes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31188cdc6046d47a7552c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

ses difficultés, qui a besoin d'une attitude bienveillante, d'encouragements, qu'il convient de placer loin d'éléments distracteurs, de façon centrale dans la classe, et devant, et de doter d'une tablette

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1c773cdc6046d4728aa7b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* Un contrat avait été passé avec la grande distribution afin d'installer des tablettes tactiles d'aide à l'achat de vins en rayons dans un parc de plus de quarante magasins.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-145637

Admin. suprême

16 juin 2014

16 juin 2014

Once the insulation process had been duly completed, the officials had asked him and the company driver to step out and they had put the fumigation tablets in place.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111312

Admin. suprême

15 mai 2012

15 mai 2012

At times he was given just one tablet which was not enough. Any other stronger medication had to be provided by the inmates themselves.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10178

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

mètres linéaire, par rapport à la configuration du magasin, - il a donc dû refaire le plan à la hâte dans la mesure où il ne correspondait pas à la réalité du magasin, et a été confronté à un manque de tablettes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92347cabb01020428b8d9

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Douai, et tous collègues ou informaticiens qu'il lui plaira de solliciter ; - à avoir accès à tout support numérique (ordinateur, serveur local ou distant, disque dur externe, clé USB, smartphone, tablette

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69600656cdc6046d47aadc6c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

transaction que [H] [V] s'est rendue sur la plateforme de service dudit intermédiaire en opérations de banque et de services de paiement de la SOCIÉTÉ FRANFINANCE et a procédé à une souscription sur tablette

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69739043cdc6046d476ec336

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

il n'entre néanmoins pas dans le champ de l'activité principale de cette société qui est l'achat, la vente de smartphones, transfert de données, vente d'accessoires et la réparation de smartphones, tablettes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6440d838e704a005d1ed71a1

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

' La non-utilisation des CPM (tablette permettant de scanner le passeport) par les chefs d'équipe relevant de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63be63fb13ef607c90ab67af

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

utilisés clans le cadre de ses activités professionnelles, - procéder à une recherche par mots clés sur les disques durs, serveurs, boites de messagerie des ordinateurs fixes, et/ou portables, et/ou tablettes

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e703c09105db6c052d

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

personnel technicien Gabiste dont vous faites partie, dans le cadre de réunions animées par un des chefs de service au transport et dont l'ordre du jour portait sur la procédure d'utilisation de la tablette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6431069328558704f52e6af6

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Il sera succinctement rapporté que la société Voodoo, qui édite et commercialise des jeux vidéos pour les smartphones et les tablettes numériques, a développé un jeu 'Super Sniper!'

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7C-KZKS SARL CYBERTECH COMPUTERc/SA CDISCOUNT

627df7690d41e0057d43e1dc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La dernière facture n°98201020 du 19 novembre 2014 d'un montant T.T.C. de 1.904,96 euros fait suite au bon de commande de 3 tablettes 'galaxy pro note 23Go' établi la veille par la S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

N° de contrat 101M7483787 durée 48 mois ; * Instrument de mesure géophysique STATION GT [Cadastre 1]+ HIPER VR et tablette terrain TOPCON FC 6000.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69d6a75ccdc6046d478f47e1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

mousse sur les façades sur cour et arrière-cour des bâtiments B et F ; - l’existence de mousse au niveau du premier étage de la façade du bâtiment A; - l’existence de traces de mousse au-dessus des tablettes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d3799ed1bc2605de4b4724

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[P] et l'un de ses collègues ont été expressément désignés par l'employeur comme étant susceptibles d'être les auteurs du vol d'une tablette et d'un ordinateur, la plainte ayant été déposée le 9 décembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d3799ed1bc2605de4b4726

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[R] et l'un de ses collègues ont été expressément désignés par l'employeur comme étant susceptibles d'être les auteurs du vol d'une tablette et d'un ordinateur, la plainte ayant été déposée le 9 décembre

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

668d7ec853e3bdd077866ec0

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

parcours personnalisé de scolarisation dans le cadre duquel il lui sera accordé le matériel pédagogique adapté suivant  : Un ordinateur portable écran de 16 pouces avec sa sacoche de transport ret une tablette

Source officielle